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  • GCItem du Guide CCUAAttestation du contenu canadien- obligatoire avec l'offre- limitée exclusivement- articles énumérés dans l'offre

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M4003T/1
    1. Cet achat est limité aux produits et(ou) aux services canadiens tel que défini dans la clause K4000D. 2. L'offrant déclare et atteste que chacun des produits et(ou) services qui sont offerts et désignés comme canadiens dans l'offre le sont, tel que ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation du contenu canadien- obligatoire avec l'offre- limitée exclusivement- articles énumérés dans la clause

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M4004T/1
    1. Cet achat est limité aux produits et aux services canadiens au sens défini dans la clause K4000D. 2. Les offres peuvent être acceptées en entier ou en partie. 3. L'offrant déclare et atteste que les produits ou les services suivants qui sont offerts ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation du contenu canadien- limitée conditionnellement- articles énumérés dans l'offre

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M4005T/1
    1. Pour cet achat, une préférence est accordée aux produits et (ou) aux services canadiens tel que défini dans la clause K4000D. 2. Si au moins trois fournisseurs ont présenté leur offre accompagnée d'une attestation valide, les articles accompagnés de la ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation du contenu canadien- limitée conditionnellement- articles énumérés dans la clause

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M4006T/1
    1. Pour cet achat, une préférence est accordée aux produits et (ou) aux services canadiens tel que défini dans la clause K4000D. 2. Si au moins trois fournisseurs ont présenté leur offre accompagnée d'une attestation valide, les articles accompagnés de la ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation du contenu canadien- non obligatoire avec l'offre- limitée exclusivement- articles énumérés dans l'offre

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M4013T/1
    1. Cet achat est limité aux produits et(ou) aux services canadiens tel que défini dans la clause K4000D. 2. L'offrant déclare et atteste que chacun des produits ou services qui sont offerts et désignés comme canadiens dans l'offre le sont, tel que défini ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation du contenu canadien- non obligatoire avec l'offre- limitée exclusivement- articles énumérés dans la clause

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M4014T/1
    1. Cet achat est limité aux produits et(ou) aux services canadiens au sens défini dans la clause K4000D. 2. Les offres peuvent être acceptées en entier ou en partie. 3. L'offrant déclare et atteste que les produits et(ou) les services suivants qui sont ...

  • GCItem du Guide CCUAOrdre de priorité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M4025D/2
    Les documents énumérés ci-après font partie intégrante de l'offre à commandes et de toute commande subséquente. En cas d'incompatibilité entre les textes énumérés dans la liste, c'est le libellé du document qui apparaît en premier sur la liste qui devra l ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation du contenu canadien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M4100C/1
    1. L'offrant déclare et atteste que l'attestation relative au contenu canadien présentée avec son offre est exacte et complète et que les biens ou les services devant être fournis au Canada conformément à l'offre à commandes seront conformes à ladite ...

  • GCItem du Guide CCUALimitation des dépenses

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M4501D/1
    Le Fournisseur ne fournira des marchandises ou services en vertu de la présente offre permanente que jusqu'à concurrence de $_____. Il avisera le Ministère des Approvisionnements et Services lorsque les dépenses auront atteint 75 p. 100 de ce montant. ...

  • GCItem du Guide CCUAPrix, Listes de

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M3000D/2
    À la suite de l'établissement d'une offre à commandes, il incombe au proposant de fournir des listes de prix ou des catalogues, ou les deux, ainsi que des mises à jour de ceux-ci, selon les besoins du Canada. Le proposant doit fournir un (1) exemplaire de ...

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