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  • GCItem du Guide CCUACG6- Retards et modifications des travaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2860D/2
    CG6.1 Modifications des travaux CG6.2 Changements des conditions du sous-sol CG6.3 Restes humains, vestiges archéologiques et objets présentant un intérêt historique ou scientifique CG6.4 Calcul du prix CG6.4.1 Calcul du prix avant d'apporter des ...

  • GCItem du Guide CCUACG8- Règlement des différends

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2880D/3
    CG8.1 Interprétation CG8.2 Consultation et collaboration CG8.3 Avis de différend CG8.4 Négociation CG8.5 Médiation CG8.6 Arbitrage exécutoire CG8.7 Différends non soumis à l'arbitrage CG8.8 Confidentialité CG8.9 Règlement CG8.10 Règles pour la médiation ...

  • GCItem du Guide CCUAJustes salaires et heures de travail- Conditions de travail

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2940D/2
    01 Interprétation 02 Clause générale de justes salaires 03 Durée du travail 04 Affichage des conditions de travail 05 L'entrepreneur s'engage à tenir des dossiers pour fins d'inspection 06 Exigences du ministère avant le versement des sommes dues à l ...

  • GCItem du Guide CCUACG9- Garantie contractuelle

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2890D/6
    CG9.1 Obligation de déposer une garantie contractuelle CG9.2 Types et montants de la garantie contractuelle CG9.1 (2010-01-11) Obligation de déposer une garantie contractuelle L'entrepreneur doit, à ses frais et dans les 14 jours suivant la réception d'un ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux soumissionnaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2410T/6
    IG01 Code de conduite pour l'approvisionnement IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxe sur les produits et services/Taxe de vente harmonisée IG05 Taxe de vente du Québec IG06 Frais d'immobilisation IG07 Liste des ...

  • GCItem du Guide CCUACG1- Dispositions générales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2810D/4
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG1.1 Interprétation CG1.1.1 En-têtes et références CG1.1.2 Terminologie CG1.1.3 Application de certaines dispositions CG1.1.4 Achèvement substantiel CG1.1.5 Achèvement CG1.2 Documents contractuels CG1.2 ...

  • GCItem du Guide CCUACG2- Administration du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2820D/4
    CG2.1 Pouvoirs du représentant du ministère CG2.2 Interprétation du contrat CG2.3 Avis CG2.4 Réunions de chantier CG2.5 Examen et inspection des travaux CG2.6 Surintendant CG2.7 Non-discrimination dans l'embauche et l'emploi de la main-d'oeuvre CG2.8 ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux soumissionnaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2710T/6
    IG01 Code de conduite pour l'approvisionnement IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxe sur les produits et services/Taxe de vente harmonisée IG05 Taxe de vente du Québec IG06 Frais d'immobilisation IG07 ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux proposants (IG)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1410T/9
    IG1 Code de conduite pour l'approvisionnement IG2 Définitions IG3 Aperçu de la procédure de sélection IG4 Numéro d'entreprise- approvisionnement IG5 Propositions recevables IG6 Établissement de la proposition IG7 Prix de la proposition IG8 Communications ...

  • GCItem du Guide CCUACG9- Indemnisation et assurance

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1250D/5
    CG9.1 Indemnisation CG9.2 Exigences en matière d'assurance R1250D CG9.1 (2003-05-30) Indemnisation L'expert-conseil tient le Canada, ses employés et ses agents, indemnes et à couvert des pertes liées aux erreurs, omissions ou aux actes de négligence de l ...

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