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  • GCItem du Guide CCUAPublications techniques- traduction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9051D/1
    La Couronne aura le droit de traduire ces publications dans l'autre langue officielle et d'utiliser la traduction comme elle l'entend. La Couronne aura le droit d'utiliser les documents indiqués dans la langue originale et de les imprimer dans un format ...

  • GCItem du Guide CCUAReprise, Valeur de

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9053D/1
    La valeur de reprise tient compte du fait que le véhicule usagé sera retenu jusqu'à son échange pour le nouveau et qu'aucun ajustement ne sera fait pour compenser la dépréciation liée à l'usure normale du véhicule entre le moment où il a été évalué et ...

  • GCItem du Guide CCUARebuts et déchets

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9055D/1
    Nonobstant les dispositions de DSS-MAS 1026A, les rebuts et les déchets autres que le matériel dont on doit rendre compte, découlant du contrat, reviendront à l'entrepreneur comme faisant partie du prix contractuel. ...

  • GCItem du Guide CCUASécurité, mesure pour le carburant- MDN

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9056T/1
    Avec son offre, le soumissionnaire devra fournir des détails de ses mesures standard de sécurité pour l'approvisionnement en carburant et le débarquement du carburant des navires du ministère de la Défense nationale (MDN), ainsi que le nom de la personne ...

  • GCItem du Guide CCUAJuridictions sur le chantier maritime

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9059D/1
    Lorsqu'un Entrepreneur exécute des travaux au chantier naval de la BFC_____, et que ces travaux sont normalement effectués par des employés du Groupe de réparation des navires, ils devront normalement se dérouler conformément aux méthodes, aux pratiques et ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- biens ou services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2003/1
    Remarques: Utiliser les instructions uniformisées suivantes pour les achats de faible valeur et les marchés de complexité moyenne, attribués ou non en régime de concurrence, pour les biens ou services. Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 ...

  • GCItem du Guide CCUALocaux à bureaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9060D/1
    Le Soumissionnaire retenu devra fournir des locaux à bureaux meublés et appropriés, au représentant du client et à son personnel et (ou) au représentant du MAS, pour la durée du Contrat. ...

  • GCItem du Guide CCUALocaux à bureaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9060D/2
    Pour la durée du contrat, l'entrepreneur devra fournir les locaux à bureaux meublés suivants au personnel du client ou au représentant du ministère des Approvisionnements et Services:_____ Les agents des achats doivent préciser le nombre de personnes pour ...

  • GCItem du Guide CCUAEmplacement- règlements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9062C/1
    Clause 1 L'entrepreneur doit se conformer à tous les ordres permanents ou autres règles, instructions et directives en vigueur à l'emplacement où les travaux sont exécutés. Clause 2 L'entrepreneur doit se conformer à toutes les règles, instructions et ...

  • GCItem du Guide CCUAEmplacement- règlements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9062C/2
    L'entrepreneur doit se conformer à tous les ordres permanents ou autres règles, instructions et directives en vigueur à l'emplacement où les travaux sont exécutés. Utiliser la clause suivante dans les contrats lorsque l'entrepreneur exécute les travaux ...

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