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  • GCItem du Guide CCUAListe de fournisseurs, divulgation auto.

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9044T/1
    La liste des fournisseurs invités à présenter une soumission sur ce besoin a été incluse. Cette liste ne sera pas automatiquement mise à jour lorsque des nouveaux soumissionnaires demandent un ensemble de documents de soumission. Utiliser cette clause dans ...

  • GCItem du Guide CCUAINSTRUCTIONS ET CONDITIONS UNIFORMISÉES

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/1-1-Int/1
    Avant la publication du guide des Clauses et des conditions uniformisées d'achat, les groupes d'instructions et de conditions uniformisées suivants étaient imprimés à l'endos de la page 1 des documents d'achat ou insérés comme annexes aux demandes de ...

  • GCItem du Guide CCUAListe de fournisseurs- divulgation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9044T/2
    La liste des fournisseurs invités à présenter une soumission sur ce besoin a été incluse. Cette liste ne sera pas mise à jour lorsque des nouveaux soumissionnaires demandent un ensemble de documents de soumission. Utiliser cette clause dans les invitations ...

  • GCItem du Guide CCUAListe de fournisseurs- divulgation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9044T/3
    La liste des fournisseurs invités à présenter une soumission sur ce besoin a été incluse. Cette liste ne sera pas mise à jour lorsque des nouveaux soumissionnaires demandent un ensemble de documents de soumission. Utiliser cette clause dans les invitations ...

  • GCItem du Guide CCUATitre de propriété

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9047D/1
    Le présent Contrat constitue un Contrat de défense aux termes de la Loi sur la production de défense. Conformément à l'article 16 de la Loi, le titre à des fournitures d'État procurées à L'Entrepreneur ou mises à sa disposition, ou obtenues ou réalisées ...

  • GCItem du Guide CCUATitre de propriété

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9047D/2
    Le contrat constitue un contrat de défense aux termes de la Loi sur la production de défense. Conformément à l'article 16 de la Loi, le titre à des fournitures d'État (tel que définit dans cette loi) procurées à l'entrepreneur ou mises à sa disposition, ou ...

  • GCItem du Guide CCUASécurité des véhicules

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9049C/1
    Tous les véhicules fournis dans le cadre du contrat doivent être conformes aux dispositions de la Loi sur la sécurité des véhicules automobiles, L.C., 1993, ch. 16, et aux règlements pertinents en vigueur à leur date de fabrication. Utiliser la clause ...

  • GCItem du Guide CCUAINSTRUCTIONS ET CONDITIONS UNIFORMISÉES

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/1-1-Int/2
    Avant la publication du Guide des clauses et des conditions uniformisées d'achat, les groupes d'instructions et de conditions uniformisées suivants étaient imprimés à l'endos de la page 1 des documents d'achat ou insérés comme annexes aux demandes de ...

  • GCItem du Guide CCUAPublications commerciales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9050D/1
    Les manuels courants du fabricants seront acceptés sans soumission officielle et sans examen des exemplaires échantillons, sur la foi du fournisseur attestant qu'ils contiennent des instructions adéquates sur le fonctionnement, l'entretien et la réparation ...

  • GCItem du Guide CCUAPublications techniques existantes- traduction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9051C/1
    L'entrepreneur accorde au Canada une licence non-exclusive, perpétuelle, irrévocable et libre de redevance pour la traduction et la reproduction en tout ou en partie, pour l'usage exclusif du gouvernement, des publications techniques fournies avec l ...

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