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  • GCItem du Guide CCUAEvaluation des coûts proposés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0064T/2
    1. Si un contrat est attribué en vertu de la présente demande de propositions, il sera attribué au soumissionnaire dont la proposition a le COÛT TOTAL LE PLUS BAS pour la durée potentielle du contrat de____ mois (la durée du contrat proposé est de____ mois ...

  • GCItem du Guide CCUAEvaluation des coûts proposés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0065T/2
    1. Une proposition peut être acceptée en tout ou en partie et elle peut être acceptée d'après LE COÛT LE PLUS BAS PAR GROUPE(S) D'ARTICLES indiqué(s) ci-après OU SELON LE COÛT D'ENSEMBLE LE PLUS BAS. a) Les articles du groupe A sont énumérés à l'annexe «__ ...

  • GCItem du Guide CCUACritères d'évaluation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0200T/1
    Chaque soumission sera évaluée et cotée en fonction des critères qui suivent. Pour être soumises à la prochaine étape d'évaluation, les soumissions doivent avoir obtenu... [**LES AGENTS DES ACHATS DOIVENT CHOISIR L'UN DES ÉNONCÉS SUIVANTS, SOIT a), b) OU c ...

  • GCItem du Guide CCUAEvaluation du prix

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0221T/2
    1. a) Pour les soumissionnaires établis au Canada, les prix doivent être fermes et INCLURE, le cas échéant, les taxes d'accise et les droits de douanes canadiens. La taxe sur les produits et services (TPS) ou la taxe de vente harmonisée (TVH) s'il y a lieu ...

  • GCItem du Guide CCUAEvaluation- Paiements multiples

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0230T/1
    Au besoin, le Canada effectuera une analyse de la valeur actualisée afin de déterminer le prix aux fins d'évaluation. Cette analyse sera fondée sur les versements anticipés par le Canada, à un taux d'intérêt annuel établi par l'autorité contractante. À ...

  • GCItem du Guide CCUAMéthode d'évaluation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0250T/1
    La méthode d'évaluation est décrite à l'annexe. Utilisez cette clause dans les invitations à soumissionner lorsque la méthode d'évaluation relève du client ou lorsqu'on juge important de préciser dans une annexe la méthode qui servira à l'évaluation des ...

  • GCItem du Guide CCUAAgent de négociation des contrats

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1002C/1
    (nom de l'agent) (section) (bureau régional) Approvisionnements et Services Canada (adresse) (code postal) TÉLÉPHONE: ()____-_____ TÉLÉCOPIEUR: ()____-_____ L'Agent de négociation des contrats scientifiques, dont le nom figure ci-dessus, est responsable de ...

  • GCItem du Guide CCUAAgent de liaison technique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1004C/3
    L'agent de liaison technique du présent contrat est: Nom:_____ Titre de l'agent:_____ Organisme:_____ Adresse:_____ Code postal:_____ Téléphone: (___)___-____ Télécopieur: (___)___-____ L'agent de liaison technique est responsable de la liaison technique ...

  • GCItem du Guide CCUAResponsable des lieux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1005D/2
    Le responsable des lieux est la personne suivante: Nom:_____ Titre de l'agent:_____ Organisme:_____ Adresse:_____ Téléphone:_____ Télécopieur:_____ La présente clause doit être utilisée lorsqu'il faut nommer un responsable des lieux dans les documents d ...

  • GCItem du Guide CCUAAéroglisseur- responsable technique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1010D/1
    L'Autorité technique pour ce contrat est le surintendant de l'ingénierie, Division des véhicules à coussin d'air, Garde côtière canadienne. ...

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