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  • GCItem du Guide CCUAEtanchement- matériel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1003D/1
    S'il y a lieu, le matériel réparé, revisé, modifié ou transformé doit être étanché en conformité de l'ITFC C-05-010-0l2/AM-000. ...

  • GCItem du Guide CCUAEtanchement- aéronef

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1004D/3
    S'il y lieu, ce matériel doit être étanché en conformité avec la plus récente version de l'ITFC C-05-010-012/AM-000, Étanchement et marquage des accessoires et composants hydrauliques d'avions. ...

  • GCItem du Guide CCUAVis à tête encastrée (phillips)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1005D/1
    Les vis à tête encastrée doivent avoir le format de tête dit "Phillips". ...

  • GCItem du Guide CCUADurée limite de stockage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1203D/2
    Pas plus de 25 p. 100 de la durée limite de stockage recommandée par le fabricant ne doit être écoulée à la date de la livraison. ...

  • GCItem du Guide CCUALimites de durée utile

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1400D/1
    Le matériel doit être neuf et de fabrication courante. Les limites de durée utile à la date prévue de livraison, telles que prescrites dans_____, doivent être respectées pour tous les articles, accessoires, composantes et ensembles de_____. Pour toute ...

  • GCItem du Guide CCUALoi sur les P.A.P.

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1500D/2
    Seuls les produits inscrits auprès d'Agriculture et agro-alimentaire Canada pour la vente sur le marché canadien en vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires (P.A.P.), seront acceptés. No d'enregistrement P.A.P.:_____ ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1502D/1
    Le matériel fourni en vertu de_____ doit comporter une attestation de l'Association canadienne du gaz ou de l'Association canadienne de normalisation ou des Laboratoires des assureurs selon laquelle il peut être utilisé dans des véhicules routiers. ...

  • GCItem du Guide CCUAInstallation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1503D/2
    L'installation sera effectuée conformément à la norme CAN/CGA-B149.2 de l'Association canadienne du gaz et conformément à tout règlement sur le propane en vigueur dans la province d'utilisation. ...

  • GCItem du Guide CCUACharge des accumulateurs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1504D/2
    Lorsqu'ils sont livrés, les accumulateurs à électrolyte acide au plomb doivent être chargés et les accumulateurs à électrolyte alcalin doivent être remplis d'électrolyte liquide mais non chargés. Si le fournisseur indique par écrit que les articles ...

  • GCItem du Guide CCUAPolitique anti-tabac

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9081C/1
    Lorsque l'exécution des travaux exige la présence du personnel de l'entrepreneur dans les locaux du gouvernement, l'entrepreneur veillera à ce que son personnel se conforme à la politique du gouvernement du Canada qui interdit l'usage du tabac dans les ...

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