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  • GCItem du Guide CCUALivraison des échantillons

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B0003D/1
    Lorsque le Ministre ou l'Inspecteur exige des échantillons des produits, matériaux ou éléments finis, lesdits échantillons seront fournis par l'Entrepreneur sans frais pour le Canada dans les_____ jours de la réception de la demande. Les échantillons ...

  • GCItem du Guide CCUAÉchantillons d'essai

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B0004D/1
    Si l'entrepreneur détruit un ou plusieurs des articles livrables complets pendant les essais permettant de démontrer le rendement, il devra en supporter les frais, sans que cela ait pour effet de modifier ses obligations en vertu des présentes relativement ...

  • GCItem du Guide CCUAInstallations d'essai du MDN, usade des

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B0005D/1
    L'entrepreneur pourra utiliser le Centre d'essais et d'expérimentation (CEE) de Nicolet au Québec, si ces installations sont disponibles, pour les essais et travaux d'expérimentation à effectuer dans le cadre du contrat. L'entrepreneur devra supporter les ...

  • GCItem du Guide CCUAAéroglisseur- matériel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1001D/1
    Le matériel fourni devra être nouveau et conforme à la version courante des dessins, spécifications et (ou) numéros de pièces applicables. Il faudra obtenir auprès de l'Autorité technique l'approbation préalable relative à l'usage de pièces réusinées. ...

  • GCItem du Guide CCUASoumissions par télex

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9042T/1
    Les soumissions ou les offres de prix effectuées par télégramme, télex ou télécopie (Rapicom 3000) seront acceptées, à la condition qu'elles soient reçues avant l'heure de clôture et qu'elles indiquent le numéro de la soumission ou de l'offre de prix, le ...

  • GCItem du Guide CCUAEmploi des mots appel d'offre et offre

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9046T/1
    Emploi des expressions « appel d'offre » et « offre »: chaque fois que les expressions « appel d'offre » et « offre » apparaissent dans le présent document et les conditions générales, les remplacer respectivement par « demande de proposition » et « ...

  • GCItem du Guide CCUATitre de propriété

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9047D/3
    Le contrat constitue un contrat de défense aux termes de la Loi sur la production de défense. Conformément à l'article 20 de la Loi, le titre à des fournitures d'État (tel que définit dans cette Loi) procurées à l'entrepreneur ou mises à sa disposition, ou ...

  • GCItem du Guide CCUAReprésentant technique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9048D/1
    L'Entrepreneur doit déléguer un représentant dans les vingt-quatre (24) heures suivant le dépôt d'une plainte pour régler tout problème lié à la qualité du papier. ...

  • GCItem du Guide CCUAPublications commerciales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9050D/2
    Les manuels courants du fabricant seront acceptés sans présentation officielle et sans examen d'échantillons, à la condition que le fournisseur atteste qu'ils contiennent des instructions pertinentes sur le fonctionnement, l'entretien et la réparation de l ...

  • GCItem du Guide CCUAGarantie

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9052D/1
    La garantie standard du fabricant, assurée par l'intermédiaire du réseau de distributeur s'applique. ...

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