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  • GCItem du Guide CCUAEpreuves

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4015D/1
    Un jeu d'épreuves devra être fourni à l'adresse suivante: Service correctionnel du Canada Gestion du matériel 340, avenue Laurier ouest Ottawa (Ontario) K1A 0P9 A l'attention de: W. Hannaford ...

  • GCItem du Guide CCUADessins et spécifications

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4016D/1
    La fabrication, l'emballage et l'inspection sont régis par les dessins, spécifications et calendriers approuvés par le Directeur- Gestion des munitions (DGM) et émis dans le cadre de la Liste des données de conception des Forces canadiennes. Utiliser cette ...

  • GCItem du Guide CCUADessins at spécifications

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4017D/1
    1. Les articles livrables complets devront être conformes aux dessins et aux spécifications approuvés par le responsable de la conception. Il faudra adresser à ce dernier, pour approbation avant le début de la fabrication : a) deux (2) listes de données ...

  • GCItem du Guide CCUASpécifications

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4018C/2
    L'entrepreneur garantit que le matériel spécifié dans le présent contrat peut exécuter toutes les fonctions décrites dans sa documentation publicitaire et technique et qu'il est entièrement conforme aux spécifications décrites dans ladite documentation. ...

  • GCItem du Guide CCUAImpression- qualité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4020D/1
    1. La qualité d'impression des documents doit respecter le niveau prévu dans les spécifications et défini dans l'édition de 1985 du Guide des Services d'imprimerie du gouvernement canadien, intitulé "Niveaux de la qualité d'impression". 2. Les changements ...

  • GCItem du Guide CCUAGarantie civile

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4021D/2
    Selon une modification des exigences de l'article 8, intitulé «Garantie», des Conditions générales DSS-MAS 1026A, l'entrepreneur garantit par la présente, pour une période de quatre-vingt-dix (90) jours, à partir de la date d'acceptation du navire, que ...

  • GCItem du Guide CCUAAéroglisseur- niveau de travail

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4023D/1
    La révision ou la réparation aura lieu conformément aux plus récents manuels d'entretien et de révision modifiés des fabricants, bulletins obligatoires de service, lettres de service et autres instructions spéciales applicables à certaines composantes. Un ...

  • GCItem du Guide CCUAAéroglisseur- pièces de rechange

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1002D/1
    Toutes les pièces de rechange intégrées dans toute révision et réparation devront être nouvelles, à moins que le destinataire n'ait accordé au préalable la permission d'utiliser des pièces réusinées. ...

  • GCItem du Guide CCUAEtanchement- matériel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1003D/1
    S'il y a lieu, le matériel réparé, revisé, modifié ou transformé doit être étanché en conformité de l'ITFC C-05-010-0l2/AM-000. ...

  • GCItem du Guide CCUAEtanchement- aéronef

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1004D/3
    S'il y lieu, ce matériel doit être étanché en conformité avec la plus récente version de l'ITFC C-05-010-012/AM-000, Étanchement et marquage des accessoires et composants hydrauliques d'avions. ...

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