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  • GCItem du Guide CCUAÉquilibrage des pneus d'aéronef

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4039D/1
    Tous les pneus à équilibrer en vertu de la présente devront l'être à l'aide de pastilles d'équilibrage seulement. ...

  • GCItem du Guide CCUACode de l'année de fabrication des pneus

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4040D/1
    1. Tous les pneus doivent porter l'année de leur fabrication, qui sera indiquée en faisant appel à l'une des méthodes suivantes. a) Les pneus doivent être codés au moyen d'une bande de circonférence de ruban de 3/4 de po à 1 po de largeur, faisant le tour ...

  • GCItem du Guide CCUAMatériaux radioactifs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4041D/1
    L'entrepreneur doit déclarer tous les matériaux radioactifs fournis selon les quantités prévues conformément à l a Loi sur le contrôle de l'énergie atomique et au règlement afférent. Il doit se conformer au numéro le plus récent de l'ITFC C-02-040-003/TP ...

  • GCItem du Guide CCUAAnnée d'emballage et marquage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4044D/1
    Tous les emballages de produits alimentaires ne doivent comprendre que la récolte de la saison en cours du pays d'origine. Le mois et l'année de l'emballage doivent figurer à une extrémité de chaque caisse, en lettres de un demi-pouce à un pouce de hauteur ...

  • GCItem du Guide CCUAExpédition de conteneurs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4045D/1
    Tous les conteneurs servant à expédier des produits alimentaires doivent respecter les exigences du Règlement du Comité des transports pour chemin de fer et de la Classification canadienne no 22 des marchandises. Utiliser cette clause pour définir les ...

  • GCItem du Guide CCUANuméro de lot

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4046D/1
    Tous les numéros de lot des provisions alimentaires doivent être inscrits sur l'extérieur de chaque caisse de viande, de produits à base de viande, de volaille et de produits à base de volaille. Utiliser la clause suivante définir les exigences relatives ...

  • GCItem du Guide CCUAEssai et approbation, premiers articles

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4048D/1
    1. L'entrepreneur doit effectuer l'ensemble des travaux d'inspection et d'essai des premiers articles pour vérifier qu'ils sont conformes aux exigences précisées, avant d'en entreprendre la production. 2. L'entrepreneur doit fournir une copie de la méthode ...

  • GCItem du Guide CCUARévision de l'état détaillé d'approv.

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4056D/1
    1. L'entrepreneur doit modifier l'État détaillé d'approvisionnement (ÉDA), fourni sur un support électronique et conforme au numéro le plus récent de la spécification D-01-100-214/SF-000 des Forces canadiennes, pour tenir compte de tous les changements ...

  • GCItem du Guide CCUAStatut

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4070D/1
    Le statut de_____ sera accordée aux employés de l'entrepreneur lorsqu'ils sont appelés à exercer leurs fonctions dans un établissement du ministère de la Défense nationale. Se servir de cette clause pour définir la situation des employés de l'entrepreneur. ...

  • GCItem du Guide CCUAModification par rapport au modèle

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B5000C/2
    Le présent contrat sera sujet à la norme de la Défense nationale D-02-006-008/SG-001, «Procédure de modification/écart par rapport au modèle et demande d'exemption». Le responsable de la conception du MDN est autorisé à approuver, au nom du Canada, des ...

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