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  • GCItem du Guide CCUAMatériel fourni par le gouvernement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B6701C/1
    On mettra à la disposition de l'entrepreneur le matériel fourni par le gouvernement (MFG) suivant, à la condition d'adresser un préavis écrit d'au moins six (6) semaines au Quartier général de la Défense nationale, Directeur- Gestion des munitions (QGDN ...

  • GCItem du Guide CCUALocaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B6803D/1
    Les locaux à bureau feront partie de l'équipement fourni par le gouvernement. ...

  • GCItem du Guide CCUAPartie composantes de l'ouvrage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B6804D/1
    Toutes les parties relatives à la composition de cet ouvrage, qu'elles aient été achetés par l'Entrepreneur, ou qu'elle lui aient été fournies doivent être considérées comme étant la propriété de la Couronne et devront être retournées avec six (6) feuilles ...

  • GCItem du Guide CCUAPrêts d'équipement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B6805D/2
    Lorsque l'entrepreneur doit emprunter de l'équipement devant servir lors de l'exécution des travaux, il lui incombe de rendre cet équipement en bon état de marche, à la fin de l'opération. ...

  • GCItem du Guide CCUALieu de l'exécution des travaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B6806C/3
    Normalement, les travaux s'effectueront dans les locaux de l'entrepreneur. Cependant, on fera le nécessaire pour que le personnel de l'entrepreneur puisse avoir accès, au besoin, à des renseignements ou à des biens de nature délicate (désignés ou ...

  • GCItem du Guide CCUALieu de l'exécution des travaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B6808C/1
    Il ne sera pas permis au personnel de l'Entrepreneur d'enlever du matériel classifié des locaux du MDN. ...

  • GCItem du Guide CCUALieu de l'exécution des travaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B6808T/1
    Il ne sera pas permis au personnel de l'Entrepreneur d'enlever du matériel classifié des locaux du MDN. ...

  • GCItem du Guide CCUAServices d'affrètement aérien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4027D/2
    ÉNONCÉ DES TRAVAUX: Fournir à l'Affréteur indiqué à la page 1 les services d'affrètement aérien détaillés à l'Annexe "A". ...

  • GCItem du Guide CCUAConteneurs d'expédition ou spécialisés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4035D/1
    Outre les procédures d'emballage précisées dans la présente, lorsqu'on expédie des biens réparés ou remis en état, l'entrepreneur doit se servir des conteneurs fournis par le Canada, s'il y a lieu. Au besoin et dans les cas pertinents, il faut réparer les ...

  • GCItem du Guide CCUAProposition: modification tech. aérosp.

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4037D/1
    Les méthodes énoncées dans la Proposition de modification technique aérospatiale (PMTA) ITFC C-05-002-001/AG000 (numéro le plus récent) s'appliqueront aux propositions de modification technique. ...

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