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  • GCItem du Guide CCUAMatériel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7020D/1
    Tout matériel nécessaire pour l'exécution des travaux qui n'est pas indiqué comme étant du matériel fourni par le gouvernement doit être fourni par l'entrepreneur et tous les coûts s'y rapportant doivent être compris dans le prix établi. ...

  • GCItem du Guide CCUAQuantité- minimum/maximum

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7800D/3
    Une livraison minimum de_____ p. 100 ou maximum de_____ p. 100 de la quantité totale est acceptable pour répondre à ce besoin. ...

  • GCItem du Guide CCUAQuantité- garantie (85 p.100)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7802D/2
    1. Pourvu que le Canada garantisse d'accepter 85 p. 100 des quantités maximums spécifiées, l'entrepreneur s'engage à: a) être prêt à fournir, au cours de la période spécifiée, les 15 p. 100 restants, et b) donner au Canada une option irrévocable d'acheter ...

  • GCItem du Guide CCUAEmballages commerciaux- soumissions

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7807D/1
    Les soumissionnaires doivent présenter des prix pour les quantités emballées, conformément aux spécifications figurant à l'annexe "B" pour chaque produit. En outre, si les quantités contenues dans vos conditionnements commerciaux diffèrent de celles qui ...

  • GCItem du Guide CCUABesoins

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9000D/1
    Les conditions suivantes feront partie de tout(document) émis à la suite de la présente demande : 1. Tous les frais d'enlèvement de réservoir et d'évacuation, engagés à la fin de la période visée dans la commande, incomberont au fournisseur. Si ces frais ...

  • GCItem du Guide CCUALangues officielles

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9001D/1
    "Nous faisons affaires dans les deux langues officielles." Signature ...

  • GCItem du Guide CCUACompétences des mécaniciens

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9002D/1
    Tous les travaux d'entretien et de réparation doivent être faits par des mécaniciens titulaires d'un permis ou par des apprentis mécaniciens qui sont placés sous leur surveillance directe. ...

  • GCItem du Guide CCUATransfert de Logiciels sous licence

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B6010C/4
    La licence d'utilisation du logiciel sous licence obtenue aux termes du contrat peut être librement transférée par le Canada, en tout ou en partie, à tout autre ministère, société ou agence du gouvernement du Canada décrits dans les annexes I, I.1, II ou ...

  • GCItem du Guide CCUAManquants, fournitures du Canada

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B6300C/2
    L'entrepreneur se conformera aux directives d'approvisionnement des Forces canadiennes qui seront données par l'Agence des services techniques concernant l'appel, le traitement, le classement et la tenue à jour des dossiers relatifs aux fournitures ...

  • GCItem du Guide CCUAFournitures de l'État

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B6700C/2
    Les fournitures de l'État décrites dans le présent contrat seront fournies à l'entrepreneur afin d'être incorporées aux biens qui doivent être produits ou livrés. L'entrepreneur doit entreposer et mettre à part ces fournitures de l'État, à titre de ...

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