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  • GCItem du Guide CCUAPrix pour évaluation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0412T/2
    1. Travaux a) Pour les travaux stipulés à_____, un prix ferme de:_____$ b) Taxe sur les produits et services (TPS) à 7 p. 100 de a):_____$ c) Taxe de vente harmonisée (TVH) à 15 p. 100 de a):_____ d) Prix total pour les travaux, TPS ou TVH incluse s'il y ...

  • GCItem du Guide CCUAPrix- établissement- marchandises

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0413D/2
    Fourniture des marchandises indiquées ci-dessus, PRIX FERME:_____$; Frais de transport de marchandises, PRIX FERME:_____$; PRIX FERME TOTAL:_____$; Taxe sur les produits et services en sus ou la taxe de vente harmonisée en sus s'il y a lieu. ...

  • GCItem du Guide CCUANavire nolisé- prix

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0415D/1
    Indiquer le tarif quotidien tout compris_____ combustible_____ $ Total pour_____ jours_____ $ Le prix s'applique à la nourriture et à l'hébergement nécessaires à_____ personnes, plus l'équipage du navire. L'affréteur_____ payer le combustible. ...

  • GCItem du Guide CCUAPrix contractuel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0416D/3
    1. En contrepartie de l'exécution par l'entrepreneur de ses obligations conformément au présent contrat, le Canada lui paiera ce qui suit: a) pour les travaux stipulés dans_____, un PRIX FERME total de_____ $; b) plus la taxe sur les produits et services ...

  • GCItem du Guide CCUANettoyage à sec/ignifugation de rideaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0418D/1
    Tous les prix comprennent l'enlèvement et la réinstallation de rideaux. 1. Nettoyage à sec de rideaux doublés: prix:_____$ le pied carré quantité prévue:_____ pieds carrés 2. Nettoyage à sec de rideaux non doublés: prix:_____$ le pied carré quantité prévue ...

  • GCItem du Guide CCUAFiches de renseignements concernant l'établissement des prix

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0430T/1
    En plus de remplir dûment sa soumission, le soumissionnaire doit y joindre une (1) copie des fiches de renseignements concernant l'établissement des prix. Un prix unitaire, qui correspond au coût total de la main d'oeuvre, des frais généraux, du matériel ...

  • GCItem du Guide CCUACalcul du prix de l'évaluation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0435T/1
    1. Pour les besoins de l'évaluation, le prix sera calculé de la façon suivante: a) Le prix des travaux prévus dans la demande:_______ $ (inscrire le prix indiqué dans la proposition) b) Coûts de main-d'oeuvre imprévus:_______ heures-personnes, à_______ $ ...

  • GCItem du Guide CCUARécupération de l'information

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9003D/1
    Le Fournisseur doit pouvoir récupérer l'information se trouvant sur les supports fournis lorsque ces derniers sont défectueux. Les données doivent être transmises sur d'autres support adéquats, lorsque la récupération en est possible, et renvoyées au ...

  • GCItem du Guide CCUAGaz, pression de

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9005D/1
    La pression de gaz dans le réservoir au moment de la livraison doit être inférieure à 3 lb/po2. Si la pression est supérieure à 3 lb/po2, on doit pratiquer la ventilation du réservoir jusqu'à l'obtention de cette pression avant d'effectuer la pesée. ...

  • GCItem du Guide CCUAAéroglisseur- besoin

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9008T/1
    Démonter, réassembler et vérifier le moteur Gnome_____ pour la Garde côtière canadienne. Le prix s'appliquera uniquement à la main-d'oeuvre, les frais de matériel et de sous-traitance étant en sus. ...

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