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  • GCItem du Guide CCUARapports

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0706D/1
    Des fiches du temps de travail devront être remises chaque semaine pour certification par l'Inspecteur principal. ...

  • GCItem du Guide CCUAPrésentation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0708D/2
    L'entrepreneur doit préparer et remettre à l'autorité contractante en même temps que la dernière facture, un relevé détaillé du temps réel affecté à l'exécution_____ (du contrat, de l'offre à commandes ou de l'arrangement en matière d'approvisionnement). ...

  • GCItem du Guide CCUAAvenant

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0904D/4
    1. Pour intégrer les travaux imprévus conformément au formulaire PWGSC-TPSGC 1379, Travaux imprévus ou nouveaux travaux, numéros de série_____ à_____ (plus_____ $). 2. Pour créditer l'annulation dans les travaux autorisés par le formulaire PWGSC-TPSGC 1379 ...

  • GCItem du Guide CCUAAéroglisseur- établissement des prix

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0906D/1
    a) Travaux connus: Pour les travaux connus définis dans le besoin:_____ $ Pour la livraison aller-retour entre le lieu de production et l'unité des aéroglisseurs de la Garde côtière canadienne:_____ $ PRIX FERME TOTAL:_____ $ Le prix ferme devra inclure ...

  • GCItem du Guide CCUAPrix à negocier

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C1000C/1
    Le prix des Travaux sera négocié et l'Entrepreneur devra participer aux négociations dès que ce sera raisonnablement réalisable et, en tout cas, avant que les Travaux ne soient terminés. Utiliser la clause suivante dans les contrats dont le prix est à ...

  • GCItem du Guide CCUAAchat ou location de matériel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-1/7
    9601-1 00 (2005-06-10) Achat ou location de matériel Remarques: Utiliser en conjonction avec les conditions générales 9601 pour l'achat ou la location de matériel. Si un logiciel doit être livré dans le cadre du contrat, y compris tout logiciel nécessaire ...

  • GCItem du Guide CCUAServices d'élaboration ou de modification de logiciels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-2/3
    9601-2 00 (2004-12-10) Services d'élaboration ou de modification de logiciels Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation Partie I- Élaboration de la conception détaillée 02 Champ d'application de la partie I 03 Spécifications ...

  • GCItem du Guide CCUAÉtat des coûts

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0304C/5
    1. Ä l'achèvement des obligations de l'entrepreneur en vertu du présent contrat, l'entrepreneur devra préparer et présenter un état des coûts à l'autorité contractante désigné dans le présent contrat. L'état des coûts devra prendre la forme d'un énoncé des ...

  • GCItem du Guide CCUAFrais de présentation et d'avant-contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0306T/2
    Les coûts engagés en vue de préparer et de présenter une proposition en réponse à la présente demande de propositions ne seront pas remboursés. Les coûts engagés avant la réception d'un contrat signé ou d'une autorisation écrite signée par l'autorité ...

  • GCItem du Guide CCUABase d'établissement des prix

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0400D/1
    La base d'établissement des prix devra être fournie conformément à l'annexe A. En outre, les dispositions suivantes s'appliqueront: 1. Les prix de lot viseront le produit ou l'équipement livré, y compris toutes les taxes pertinentes. 2. Les prix de ...

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