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  • GCItem du Guide CCUAInspection- dispositions- QMB 100

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5306D/1
    Les Travaux décrits dans les présentes doivent être sujets aux dispositions de la spécification QMB 100 du MAS. Utiliser la clause suivante quand la requisition spécifie la spécification QMB 100 du MAS. ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection et acceptation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5308D/3
    Les travaux réalisés dans le cadre du contrat devront être inspectés et acceptés par le destinataire au point de destination. ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5309D/1
    Les articles livrés feront l'objet d'une inspection et d'une acceptation par le destinataire à destination. Les cylindres devront être conformes à la norme de la National Fire Protection Association (NFPA). ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection/estampillage, produits carnés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5310D/1
    INSPECTION ET ESTAMPILLAGE DES PRODUITS DE VIANDE DESTINÉS AU MINISTERE DE LA DÉFENSE NATIONALE: 1. Avant d'être expédiés, tous les produits carnés destinés au ministère de la Défense nationale (MDN) doivent être inspectés et certifiés conformes à toutes ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection- MTPSG

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5314D/3
    L'inspection sera effectuée par le Secteur des systèmes aérospatiaux, maritimes et électroniques du ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux. ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection- MAS et destinataire

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5315D/2
    L'inspection sera effectuée par la Direction de la marine du MAS et par le destinataire. ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5320D/2
    Le travail doit être exécuté à la satisfaction et sous réserve de l'acceptation du consignataire ou son représentant autorisé. Cependant, il est de la responsabilité du consignataire de procéder à l'inspection des services de gardiens de sécurité qui lui ...

  • GCItem du Guide CCUAMarquage- instruments à cadran

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D2009D/1
    Les indications mineures des instruments à cadran doivent être rendues fluorescentes au moyen du produit homologué MIL-L-25142, et les aiguilles et indications principales doivent être rendues luminescentes au moyen d'un produit conforme aux prescriptions ...

  • GCItem du Guide CCUAMarquage (étiquette)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D2010D/1
    Le ministère de la Défense nationale ne fournit pas d'étiquettes imprimées. L'étiquette de l'entrepreneur doit porter la mention suivante, clairement indiquée, « Propriété du ministère de la Défense nationale ». ...

  • GCItem du Guide CCUAMarques d'identification

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D2011D/2
    Les marques d'identification des biens militaires canadiens doivent être conformes à la norme des Forces Canadiennes D-02-002-001/SG-001. ...

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