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  • GCItem du Guide CCUASystèmes de la qualité/inspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5538D/3
    Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences du système de la qualité indiquées dans le contrat lesquelles correspondent aux codes de l'assurance de la qualité énumérés sur les feuilles de ...

  • GCItem du Guide CCUAAQAP-120 Production (CAQ W)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5539D/2
    Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences suivantes: AQAP-120, Exigences de l'OTAN en matière d'assurance de la qualité pour la production, publiée par l'OTAN, édition en vigueur à la date ...

  • GCItem du Guide CCUASystème AQ de l'entrepreneur (CAQ C)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5543T/1
    Les soumissionnaires sont encouragés à mettre en place un système d'assurance de la qualité convenant à la portée des travaux à exécuter, fondé sur le modèle approprié de la série de normes ISO 9000. L'entrepreneur doit mettre en place un système d ...

  • GCItem du Guide CCUAExigence relative à la cert. ISO 9000

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5545D/1
    L'objet de la clause précédente n'est pas d'exiger que l'entrepreneur obtienne la certification de la norme visée, mais bien que le système de qualité des entrepreneurs tienne compte de chacun des éléments du modèle. Cette clause peut être utilisée de ...

  • GCItem du Guide CCUADocuments de sortie- CF 1280

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5601C/1
    Pour autoriser l'expédition du matériel, utiliser la formule CF 1280, intitulée "Assurance de la qualité- Certificat de conformité", ou un document de sortie qui satisfait aux exigences du ministère de la Défense nationale. L'Entrepreneur doit établir les ...

  • GCItem du Guide CCUAAssurance officielle de la qualité- réparation des navires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5650D/2
    Les travaux décrits dans le présent document doivent être contrôlés et inspectés conformément aux exigences des conditions générales 1026A et des conditions générales supplémentaires 1029. Utiliser la clause suivante quand il s'agit d'une demande de ...

  • GCItem du Guide CCUAAOQ- installations

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5700D/1
    Tous les travaux d'installation sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité AOQ. Le responsable de l'assurance de la qualité pour tous les travaux exécutés en vertu du présent contrat est le directeur général de l'Assurance de la qualité, ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5321D/1
    Les services fournis sont assujettis à l'inspection et à l'acceptation par le Chef de projet désigné dans les présentes. ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection et acceptation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5326D/1
    Les services assurés seront assujettis à l'inspection et à l'acceptation par le destinataire. ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5327D/1
    Le responsable technique ou le responsable de projet sera l'inspecteur et le destinataire pour tous les travaux et sera la principale personne-ressource de l'entrepreneur pour toutes les questions techniques, y compris l'interprétation des spécifications ...

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