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  • GCItem du Guide CCUAExécution des travaux- révision

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K0035D/1
    Les Conditions générales_____ sont modifiées en supprimant l'alinéa 05(3) a) (Exécution des travaux) et en le remplaçant par le suivant : « 05 Exécution des travaux (3) L'entrepreneur, a) s'assure de la sécurité des travailleurs et de l'exécution diligente ...

  • GCItem du Guide CCUAGarantie relative à l'an 2000- biens

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K0039D/1
    1. L'entrepreneur garantit que: a) tout le matériel, les logiciels et les micrologiciels livrés individuellement, ou que b) tout le matériel, les logiciels et les micrologiciels livrés en combinaison en tant que système intégré dans le cadre du présent ...

  • GCItem du Guide CCUAGarantie relative à l'an 2000- gestion des installations ou impartition

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K0040D/1
    1. L'entrepreneur garantit que tout le matériel, les logiciels et les micrologiciels pouvant être livrés au Canada et/ou utilisés par l'entrepreneur pour fournir les services prévus dans le présent contrat seront conformes aux exigences contractuelles, en ...

  • GCItem du Guide CCUAGarantie relative à l'an 2000- intégration des systémes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K0041D/1
    1. L'entrepreneur garantit que tout le matériel, les logiciels et les micrologiciels livrés ou développés et que tout produit résultant des services fournis à titre de système intégré seront conformes ou fonctionneront conformément aux exigences ...

  • GCItem du Guide CCUAGarantie relative à l'an 2000- services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K0042D/1
    1. L'entrepreneur garantit que tous les services fournis dans le cadre de ce contrat seront conformes aux exigences contractuelles de façon à ce que les produits (tel que démontré au cours des essais d'acceptation pertinents) traiteront automatiquement et ...

  • GCItem du Guide CCUAGarantie relative à l'an 2000- biens non directement liés aux approvisionnements en matière de TI

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K0043D/2
    1. L'entrepreneur garantit que tous les systèmes de traitement électroniques contenus dans ce document ou faisant partie des biens fournis dans le cadre de ce contrat seront conformes aux exigences contractuelles, en ce qu'ils traiteront automatiquement et ...

  • GCItem du Guide CCUAMarchandises contrôlées- accès

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9130D/2
    [insérer contenu ici] ...

  • GCItem du Guide CCUAIntérêt sur les comptes en souffrance

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/H/H0001D/4
    1. Le cas échéant, modifier les Conditions générales en abrogeant l'article intitulé « Intérêt sur les comptes en souffrance » ou « Paiement », selon la version incorporée au contrat. 2. Les définitions suivantes s'appliquent à la présente clause: « date ...

  • GCItem du Guide CCUAPaiement et crédits

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/H/H9000D/1
    Le paiement, en vertu du Contrat, est subordonné à l'existence d'un crédit particulier ouvert pour l'exercice au cours duquel des engagements découlant du Contrat sont susceptibles d'arriver à échéance. La clause ci-dessous doit figurer dans toutes les ...

  • GCItem du Guide CCUARésiliation- remarques générales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/J/J0000C/1
    Les avis de résiliations seront émis aprés avoir obtenu un avis légal en ce sens ou suivant l'approbation du conseiller légal compétent. Les mots "fournitures" et "livré" qui figurent dans les clauses devraient être remplacés respectivement par "services" ...

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