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  • GCItem du Guide CCUAProduits pétroliers, fourniture de

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M3500D/1
    Comme indiqué_____. MODALITES DE PAIEMENT: Les prix affichés par litre sont soumis aux fluctuations à la hausse ou à la baisse afin de refléter tout changement monétaire dans les prix affichés à la date de livraison. L'Offrant donnera un avis écrit au ...

  • GCItem du Guide CCUAALE- avis aux fournisseurs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0007T/2
    a) Les procédures à l'égard des groupes prioritaires de fournisseurs, les achats locaux et la politique de rationalisation ne s'appliquent pas au présent besoin. b) Les soumissions et les documents connexes peuvent être présentés en français ou en anglais. ...

  • GCItem du Guide CCUAProduits pétroliers, Fourniture de

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2004D/1
    Les articles indiqués dans les présentes sont conformes aux prix affichés en vigueur le_____. Indiquer le nom et l'adresse du fournisseur:_____ ...

  • GCItem du Guide CCUAPortée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2005D/1
    Nous fournirons les biens ou les services précités à tous les usagers désignés se trouvant dans la région suivante:_____. ...

  • GCItem du Guide CCUAUtilisateurs désignés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2006D/2
    Les utilisateurs désignés autorisés par le Ministre à placer des commandes dans le cadre de la présente offre à commandes sont les suivants:_____ ...

  • GCItem du Guide CCUAOffre permanente

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2007D/1
    OFFRE PERMAMENTE nâ_____ du MAS: POUR: ...

  • GCItem du Guide CCUABesoin/énoncé des travaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2008D/1
    Description des services et des biens à fournir:_____ ...

  • GCItem du Guide CCUALunettes de sécurité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2012D/1
    Fournir des lunettes de sécurité, avec ou sans ordonnance, et des étuis aux membres des divisions du Conseil national de recherches du Canada situées dans la région d'Ottawa. Les lentilles devront être durcies après le polissage selon l'ordonnance. Les ...

  • GCItem du Guide CCUASanctions internationales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2100D/9
    1. Les personnes au Canada, et les Canadiens à l'étranger, sont liés par les sanctions économiques imposées par le Canada. En conséquence, le gouvernement du Canada ne peut accepter la livraison d'aucun bien ou service provenant, directement ou ...

  • GCItem du Guide CCUAModification- Généralités

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2400D/1
    Le proposant est, par la présente, avisé d'un changement apporté aux conditions touchant le recours à l'offre à commandes, numéro de référence du MAS_____, reçu de_____, tel qu'indiqué ci-dessous dans la clause_____ du Guide des clauses et conditions ...

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