Recherche

Attention! AchatsCanada est la nouvelle source officielle des avis d’appel d’offres et d’adjudication pour le gouvernement du Canada. Cela signifie que vous pouvez maintenant rechercher et soumissionner sur les appels d'offres affichés sur AchatsCanada.

Fournisseurs inscrivez-vous aujourd’hui!

Inscrivez-vous maintenant pour vous assurer de faire la transition vers le nouveau service d'approvisionnement du gouvernement du Canada. Découvrez comment commencer.

Nouveau! La lettre des contrats octroyés a été redirigée à un nouvel emplacement sur le site web d’AchatsCanada.

Filtrez vos résultats

Données sur l'approvisionnement

Biens et services

United Nations Standard Products and Services Code

Emplacement

Ministère

Nom normalisé du fournisseur

Politique et soutien

Résultats de la recherche

Recevez des avis pour ce résultat de recherche :   Avis par courriel    flux RSS    flux Atom
Pour plus d'informations sur les notifications, consulter la page Surveiller les occasions d'affaires

Affichage des items 32951 à 32960 de 33833.

En choisissant une option « Résultats par page » ou « Trier les résultats par », les résultats de votre recherche seront automatiquement mis à jour.

  • GCItem du Guide CCUALa méthode de sélection du transporteur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0039T/2
    En plus du DSS-MAS 9403-5 «Instructions et conditions uniformisées», les proposants conviennent que leur proposition, pour être considérée comme valide, devra satisfaire à tous les critères impérieux de cette demande de proposition. Les propositions ne ...

  • GCItem du Guide CCUALa méthode de sélection du transporteur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0040T/2
    En plus du DSS-MAS 9403-5 «Instructions et conditions uniformisées», les soumissionnaires conviennent que leur offre, pour être considérée comme valide, devra satisfaire à tous les critères impérieux de cette demande d'offre permanente. Les offres ne ...

  • GCItem du Guide CCUAProposition technique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0042T/2
    Exigences Impérieuses: Les offres ne répondant pas aux exigences impérieuses suivantes seront éliminées: i) Satisfaire aux exigences concernant l'équipage de l'aéronef énoncées dans ce document. ii) Satisfaire aux conditions d'assurance énoncées dans ce ...

  • GCItem du Guide CCUAEvaluation des installations

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0043T/2
    Le transporteur consent, pour les fins de l'évaluation de sa proposition, à ce que des représentants de la Couronne puissent mener une étude, si jugée nécessaire, sur ses installations, ses capacités techniques et sa situation financière afin de déterminer ...

  • GCItem du Guide CCUAEvaluation des installations

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0044T/1
    Le Transporteur consent, pour les fins de l'évaluation de son offre à ce que des représentants de la Couronne puissent mener une étude, si jugée nécessaire, sur ses installations, ses capacités techniques et sa situation financière afin de déterminer si ...

  • GCItem du Guide CCUAFrais de présentation de l'offre

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0045D/1
    Les coûts engagés en vue de préparer et de présenter votre offre en réponse à la présente demande d'offre permanente ne seront pas remboursés. ...

  • GCItem du Guide CCUAArrêtés, règles et directives

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0046D/2
    Le transporteur sera soumis aux dispositions de la Loi sur les transports au Canada, 1996, et de la Loi sur l'aéronautique ainsi qu'aux directives, aux arrêtés, aux règles et aux règlements établis en vertu de ces lois et applicables audit service. En ...

  • GCItem du Guide CCUAArrêtés, règles et directives

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0046T/1
    L'entrepreneur choisi sera soumis aux dispositions de la Loi nationale sur les transports, de la Loi sur l'aéronautique, et de tous règlements, règles, arrêtés et directives édictés au titre de ces lois et applicables au service demandé. En particulier, l ...

  • GCItem du Guide CCUAPartie III- conditions

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M8002D/1
    SECTION B- DISPOSITIONS SPECIALES ...

  • GCItem du Guide CCUACommande subséquente à une OCIM

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M8003D/2
    Toutes les modalités établies dans l'offre à commandes individuelle et ministérielle_____ s'appliquent à la présente transaction. Utiliser la clause suivante lorsqu'on passe une commande subséquente à une offre à commandes individuelle et ministérielle. ...

Pages des résultats pour Recherche

Les données relatives aux appels d'offres comprennent une License du gouvernement ouvert – Canada qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant la reproduction commerciale sur la page des modalités du site Achatsetventes.gc.ca pour plus de renseignements.

Date de modification :
Rétroaction sur ce site Web