Recherche

Attention! AchatsCanada est la nouvelle source officielle des avis d’appel d’offres et d’adjudication pour le gouvernement du Canada. Cela signifie que vous pouvez maintenant rechercher et soumissionner sur les appels d'offres affichés sur AchatsCanada.

Fournisseurs inscrivez-vous aujourd’hui!

Inscrivez-vous maintenant pour vous assurer de faire la transition vers le nouveau service d'approvisionnement du gouvernement du Canada. Découvrez comment commencer.

Nouveau! La lettre des contrats octroyés a été redirigée à un nouvel emplacement sur le site web d’AchatsCanada.

Filtrez vos résultats

Données sur l'approvisionnement

Biens et services

United Nations Standard Products and Services Code

Emplacement

Ministère

Nom normalisé du fournisseur

Politique et soutien

Résultats de la recherche

Recevez des avis pour ce résultat de recherche :   Avis par courriel    flux RSS    flux Atom
Pour plus d'informations sur les notifications, consulter la page Surveiller les occasions d'affaires

Affichage des items 32911 à 32920 de 33833.

En choisissant une option « Résultats par page » ou « Trier les résultats par », les résultats de votre recherche seront automatiquement mis à jour.

  • GCItem du Guide CCUADéficits de tirage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P1029D/1
    Facturer la totalité de la commande au tarif prévu et créditer la quantité déficitaire au tarif des exemplaires additionnels d'un même tirage. ...

  • GCItem du Guide CCUAExcédents/déficits de tirage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P1030D/1
    Aucun déficit de tirage ne sera accepté et l'excédent ne doit pas dépasser_____ p. 100. ...

  • GCItem du Guide CCUAExcédents/déficits de tirage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P1031D/1
    Les déficits ou les excédents de tirage doivent être distribués selon le barême de livraison et ne doivent pas dépasser 10 p. 100 du total requis pour chaque région. ...

  • GCItem du Guide CCUAModifications par l'auteur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P1035D/1
    Les frais relatifs aux modifications par l'auteur doivent figurer sur une facture distincte. Le défaut de retourner les composantes peut retarder le paiement des factures. ...

  • GCItem du Guide CCUAModifications par l'auteur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P1036D/2
    1. L'auteur peut apporter, après lecture des épreuves, de légères corrections jusqu'à concurrence de_____ seulement. Toutes les corrections qui engagent des frais supérieurs à ce montant doivent être autorisées par l'autorité contractante du ministère des ...

  • GCItem du Guide CCUAModification aux spécifications

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P1040D/1
    Aucun changement ne peut être apporté à la spécification sans l'approbation préalable de l'autorité contractante. ...

  • GCItem du Guide CCUADurée du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P2001D/2
    1. Le contrat s'étalera sur une période allant de la date du contrat envisagé jusqu'au dernier jour de_____ (Insérer le mois et l'année); le Canada ayant l'option de négocier_____ contrat(s) consécutif(s) distinct(s) d'une durée d'un an (chacun), les ...

  • GCItem du Guide CCUADurée du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P2002D/2
    1. Le contrat s'étalera sur une période allant de la date du contrat envisagé jusqu'au dernier jour de_____ (Insérer le mois et l'année). 2. Le prix à payer à l'entrepreneur pourra être augmenté ou diminué par le Canada, uniquement en fonction des ...

  • GCItem du Guide CCUAEntreposage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P2020D/2
    Dans des circonstances imprévues et dans l'éventualité que le Canada demande que l'entrepreneur mette en entrepôt une partie ou la totalité des articles dont il est question dans le présent contrat après la date de livraison stipulée et que tous les ...

  • GCItem du Guide CCUADestination/atelier

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3001D/1
    1. Prix FOB Destination, pour les endroits désignés à la page_____. 2. Prix FOB Atelier, advenant la nécessité de réacheminer les livraisons vers une autre destination. ...

Pages des résultats pour Recherche

Les données relatives aux appels d'offres comprennent une License du gouvernement ouvert – Canada qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant la reproduction commerciale sur la page des modalités du site Achatsetventes.gc.ca pour plus de renseignements.

Date de modification :
Rétroaction sur ce site Web