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  • GCItem du Guide CCUAExpédition

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3035D/1
    Il FAUDRA respecter ce qui suit : a) TOUTES les boîtes devront être expédiées sur patins en bois, chacune d'elles étant recouverte d'un dessus en bois qui y sera fixé par une courroie. b) TOUS les patins seront de dimensions uniformes, leur longueur N ...

  • GCItem du Guide CCUARéacheminement des marchandises- Agence du revenu du Canada

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3039D/4
    L'Agence du revenu du Canada est autorisée à réacheminer les marchandises d'une destination à une autre, pendant la durée du contrat. Le prix FOB à l'usine peut être utilisé advenant la nécessité de réacheminer les marchandises vers une autre destination. ...

  • GCItem du Guide CCUAMéthode d'évaluation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0260T/1
    1. Les soumissions seront évaluées comme suit: a) conformité à toutes les critères d'évaluation obligatoires; b) parmi les soumissions conformes, celle offrant le prix le plus bas sera retenue pour fin d'attribution du contrat. Utilisez cette clause dans ...

  • GCItem du Guide CCUAMéthode de sélection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0265T/1
    1. Pour qu'elle soit considérée comme recevable, une soumission/offre doit: a) respecter tous les critères obligatoires; et b) avoir obtenu le minimum de points requis, tel que précisé dans l'invitation à soumissionner. 2. Les soumissions/offres qui ne ...

  • GCItem du Guide CCUAMéthode de sélection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0270T/1
    1. Pour qu'elle soit considérée comme recevable, une soumission/offre doit: a) respecter tous les critères obligatoires; et b) avoir obtenu le minimum de points requis pour les critères soumis à la cotation numérique, tel qu'indiqué dans l'invitation à ...

  • GCItem du Guide CCUAMéthode de sélection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0275T/1
    1. Pour qu'elle soit considérée comme recevable, une soumission/offre doit: a) respecter tous les critères obligatoires; et b) obtenir le minimum de points requis pour les critères soumis à la cotation numérique, tel qu'indiqué dans l'invitation à ...

  • GCItem du Guide CCUAÉtablissement du prix- groupes d'articles

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0067T/2
    Les soumissionnaires peuvent proposer des prix pour un seul groupe d'articles ou pour plusieurs groupes d'articles indiqués ci-après. Ils doivent toutefois proposer des prix ou des taux pour tous les articles faisant partie des groupes pour lesquels ils ...

  • GCItem du Guide CCUASoumissions- présentation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0205T/1
    Dans sa soumission, le soumissionnaire doit aborder chacun des critères d'évaluation suffisamment en détail pour que l'on puisse l'évaluer. La proposition technique doit renfermer suffisamment de fiches techniques et de représentations pour démontrer qu ...

  • GCItem du Guide CCUAExcédents de tirage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P1027D/1
    Les excédents doivent être facturés au tarif des exemplaires additionnels d'un même tirage. ...

  • GCItem du Guide CCUAExcédents de tirage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P1028D/1
    Les excédents de tirage qui dépassent_____ p. 100 ou tout autre chiffre indiqué dans le présent document ne seront pas acceptés. ...

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