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  • GCItem du Guide CCUACommunication

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1011T/1
    Toutes les demandes de renseignements et autres communications avec les fonctionnaires du gouvernement au cours de la période visée par un appel d'offres doivent être adressées UNIQUEMENT à l'agent du MAS (nommé à la première page du document). Le fait de ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorités

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1012D/1
    Chef de Projet:______ Téléphone: (819) 956-_____ Le chef de projet est responsable de toutes les questions se rapportant aux aspects techniques des travaux exécutés en vertu de présent contrat. Toute proposition de changement de la portée des travaux doit ...

  • GCItem du Guide CCUADocuments entremêlés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3050D/3
    1. Dans le cas où l'entrepreneur remet du travail non conforme, et que ce défaut est dû au fait que des pages, des couvertures, des brochures et(ou) des documents se rapportant à une région, à une province ou à un travail interprovincial aient été mélangés ...

  • GCItem du Guide CCUAComposants

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3053D/1
    Il faut emballer convenablement les composants afin qu'ils arrivent en bon état à destination et indiquer clairement sur l'emballage «NE PAS PLIER». ...

  • GCItem du Guide CCUAComposants

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3054D/2
    1. Tous les composants pour ce besoin seront livrés par service de messagerie à l'entrepreneur et retournés par service de messagerie au client. Les frais de service de messagerie seront assumés par l'entrepreneur. 2. Prière de choisir une des options ...

  • GCItem du Guide CCUAAcces à l'information

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P4001T/1
    Le soumissionnaire comprend qu'une liste de la raison sociale des soumissionnaires et des prix individuels sera rendue publique après la date de clôture de l'invitation à soumissionner. Le soumissionnaire comprend qu'une telle liste, connue sous la ...

  • GCItem du Guide CCUAFacturation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P5005D/1
    Afin d'assurer le paiement rapide des factures, l'entrepreneur devra présenter des factures individuelles pour chaque destination, indiquant la quantité livrée, ou présenter une facture globale indiquant la quantité livrée à chaque destination. ...

  • GCItem du Guide CCUAFacturation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P5006D/1
    Le défaut de retourner les composants peut retarder le paiement des factures. ...

  • GCItem du Guide CCUAFactures

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P5010C/1
    Etablir les factures à l'adresse du destinataire. Faire parvenir à ce dernier l'original et deux (2) copies. ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions relatives à la facturation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P5015C/3
    1. Deux (2) factures distinctes doivent être présentées, en trois (3) copies, de la façon suivante: a) Poster la première facture à la: Éditions du gouvernement du Canada Direction générale des services de coordination des communications 350, rue Albert, ...

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