Recherche

Attention! AchatsCanada est la nouvelle source officielle des avis d’appel d’offres et d’adjudication pour le gouvernement du Canada. Cela signifie que vous pouvez maintenant rechercher et soumissionner sur les appels d'offres affichés sur AchatsCanada.

Fournisseurs inscrivez-vous aujourd’hui!

Inscrivez-vous maintenant pour vous assurer de faire la transition vers le nouveau service d'approvisionnement du gouvernement du Canada. Découvrez comment commencer.

Nouveau! La lettre des contrats octroyés a été redirigée à un nouvel emplacement sur le site web d’AchatsCanada.

Filtrez vos résultats

Données sur l'approvisionnement

Biens et services

United Nations Standard Products and Services Code

Emplacement

Ministère

Nom normalisé du fournisseur

Politique et soutien

Résultats de la recherche

Recevez des avis pour ce résultat de recherche :   Avis par courriel    flux RSS    flux Atom
Pour plus d'informations sur les notifications, consulter la page Surveiller les occasions d'affaires

Affichage des items 32861 à 32870 de 33833.

En choisissant une option « Résultats par page » ou « Trier les résultats par », les résultats de votre recherche seront automatiquement mis à jour.

  • GCItem du Guide CCUAEntente

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1800D/5
    1. L'expert-conseil comprend et convient que sur acceptation de l'offre par le Canada, une entente ayant force obligatoire doit être conclue entre le Canada et l'expert-conseil et les documents qui constituent l'entente doivent être les documents suivants: ...

  • GCItem du Guide CCUATable des matières- ouverte- conditions générales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1805D/5
    R1210D (CG1- Dispositions générales CG1.1 Définitions CG1.2 Interprétations CG1.3 Successeurs et ayant droit CG1.4 Cession CG1.5 Sécurité nationale ou ministérielle CG1.6 Conflit d'intérêts CG1.7 Statut de l'expert-conseil CG1.8 Députés de la Chambre des ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions supplémentaires- ouverte (CS)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1810D/1
    CS 1 (30/05/03) Services 1. La présente « Entente- ouverte » concerne l'obtention de services devant être fournis par l'expert-conseil pour des projets désignés par le représentant du Ministère. 2. L'expert-conseil accepte de fournir seulement les ...

  • GCItem du Guide CCUADéchets dangereux- navires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0290D/1
    1. Il est entendu que le Canada a fourni suffisamment de renseignements concernant l'emplacement et la quantité approximative de déchets dangereux tels que l'amiante, le plomb, les BPC, la silice ou d'autres produits dangereux ou substances toxiques. 2. Le ...

  • GCItem du Guide CCUAAgent de négociation des contrats

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1001C/1
    (nom) (titre de l'agent) Direction générale des sciences et des services professionnels Approvisionnements et Services Canada Place du Portage, Phase III,___(étage) C1 11, rue Laurier Hull (Québec) K1A 0S5 TÉLÉPHONE: (819) 956-_____ TÉLÉCOPIEUR: (819) 956- ...

  • GCItem du Guide CCUADélégué scientifique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1003C/1
    (nom) (titre) (organisation) (adresse) (code postal) TÉLÉPHONE: (____)____-_____ TÉLÉCOPIEUR: (____)____-_____ Le Délégué scientifique est responsable de toutes les questions qui ont trait au contenu scientifique et technologique du Travail visé par le ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorisations

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1006C/1
    A. Autorité contractante: Ministère des Approvisionnements et Services Centre d'approvisionnement, Région de la Capitale Groupe des achats 1010, rue Somerset Ouest Ottawa (Ontario) K1A 0T4 A l'attention de: Nâ de téléphone: (613)_____ poste____ B. ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorisations

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1007C/1
    A. Autorité contractante: Ministère des Approvisionnements et Services Centre d'approvisionnement, Région de la Capitale Groupe des achats 1010, rue Somerset Ouest Ottawa (Ontario) K1A 0T4 A l'attention de: Nâ de téléphone: (613)_____ poste____ B. ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection de l'emplacement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1008T/1
    Afin d'avoir une idée exacte de l'envergure des travaux à entreprendre, les soumissionnaires peuvent communiquer avec l'administration de l'établissement avant de présenter leur soumission. ...

  • GCItem du Guide CCUAEtablissement de l'entrepreneur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1009D/2
    L'entrepreneur autorisera les divers représentants du Canada autorisés à accéder librement à son établissement et à ceux de ses sous-traitants si cela est nécessaire pour l'exécution de leurs fonctions relatives au contrat. ...

Pages des résultats pour Recherche

Les données relatives aux appels d'offres comprennent une License du gouvernement ouvert – Canada qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant la reproduction commerciale sur la page des modalités du site Achatsetventes.gc.ca pour plus de renseignements.

Date de modification :
Rétroaction sur ce site Web