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  • GCItem du Guide CCUAFondé de pouvoir

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1027C/2
    Fondé de pouvoir: Fondé de pouvoir contractuel:_____ Manuels techniques et des services de formation Direction des services d'affaires et de consultation Approvisionnements et Services Canada Place du Portage, Phase III, 10C1 11, rue Laurier Hull (Québec) ...

  • GCItem du Guide CCUADemande de renseignements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1028D/1
    Toutes demandes de renseignements doivent être faites au fondé de pouvoir contractuel mentionné dans la présente au moins trois jours ouvrables avant la date de clôture de la demande de proposition. ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorité technique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1029C/1
    Pour le présent contrat, l'autorité technique sera:_____(nom)_____(titre)_____(ministère/agence)_____(adresse)_____(code postal) TÉLÉPHONE: ()- TÉLÉCOPIEUR: ()- ...

  • GCItem du Guide CCUAServices à fournir

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1017D/1
    1. Le représentant du Ministère doit fournir un engagement de services décrivant les services qui doivent être dispensés par l' expert-conseil. 2. L' expert-conseil doit exécuter lesdits services en respectant le délai et le budget prévus dans l'engagement ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions particulières aux proposants

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1120T/1
    IP 1 (30/05/03) Introduction 1. Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) a l'intention de faire appel à une entreprise ou à un consortium d'experts-conseils pour assurer les services professionnels requis dans le cadre du projet, selon ...

  • GCItem du Guide CCUADocuments de la proposition

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1130T/3
    1. Les documents qui constituent la proposition sont les suivants: a) R1110T, Instructions générales aux proposants (IG); Instructions particulières aux proposants (IP); Document de la proposition; Énoncé de projet; Exigences de présentation et évaluation ...

  • GCItem du Guide CCUAPolices d'assurance supplémentaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1150T/1
    Le présent marché inclut un besoin de polices d'assurance supplémentaires, lesquelles sont énoncées dans les Conditions supplémentaires, R1330D. L'agent de négociation des contrats doit adapter la clause selon le cas. Si des polices d'assurance ...

  • GCItem du Guide CCUALimite du budget alloué aux services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1160T/1
    Le budget disponible pour les services est limité à la somme de_____ $ (la taxe sur les produits et services ou la taxe de vente harmonisée en sus, le cas échéant). Une soumission dont le prix proposé est supérieur à cette limite sera rejetée. Cette ...

  • GCItem du Guide CCUAFormulaire d'identification des membres de l'équipe

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1180T/1
    L'expert-conseil principal et les autres membres de l'équipe de l'expert-conseil doivent être ou pouvoir être accrédités, certifiés ou autorisés pour fournir les services professionnels requis, dans toute la mesure prescrite par les lois provinciales ou ...

  • GCItem du Guide CCUAFormulaire de proposition de prix

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1190T/2
    Directives: Veuillez remplir ce Formulaire de proposition de prix et le présenter dans une enveloppe distincte scellée sur laquelle vous aurez dactylographié le nom du proposant, le nom du projet, le numéro de l'invitation de Travaux publics et Services ...

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