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  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (travaux secondaires)- Table des matières

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2205D/1
    R2210D CG 1- Dispositions générales CG 1.1 Définition CG 1.2 Contrat CG 1.3 Cession CG 1.4 Sous-traitance CG 1.5 Délais de rigueur CG 1.6 Lois et règlements applicables CG 1.7 Publicité CG 1.8 Membres de la Chambre des communes et anciens titulaires de ...

  • GCItem du Guide CCUAFormulaire de soumission et d'acception

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2310D/2
    OA 1 Désignation du projet, exigences relatives à la sécurité des installations et visite des lieux OA 2 Offre OA 3 Annexes OA 4 Accord général OA 5 Somme forfaitaire OA 6 Tableau des prix unitaires OA 1 Désignation du projet, exigences relatives à la ...

  • GCItem du Guide CCUADéclaration statutaire

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R4000D/1
    Canada, province ou territoire de_______ SE RAPPORTANT à l'entente nº_________ datée du_________ 19_____ entre le Canada, et____________ {insérer le nom de l'expert-conseil au complet et supprimer cette instruction}, ci-après appelé___________ {insérer ...

  • GCItem du Guide CCUAFormulaire de déclaration

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1185T/7
    Le présent formulaire de déclaration doit faire partie intégrante de toute proposition. À défaut de fournir les renseignements exigés et de les garantir en signant à l'endroit approprié ci-dessous, la proposition sera jugée irrecevable. Le formulaire ...

  • GCItem du Guide CCUAFormulaire de déclaration

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1485T/7
    Le présent formulaire de déclaration doit faire partie intégrante de toute proposition. À défaut de fournir les renseignements exigés et de les garantir en signant à l'endroit approprié ci-dessous, la proposition sera jugée irrecevable. Le formulaire ...

  • GCItem du Guide CCUARenseignements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1013D/2
    Toutes demandes de renseignements devront être adressées à:_____ Agent de négotiation des contrats______, Approvisionnements et Services Canada, Place du Portage, Phase III, 10C1, 11, rue Laurier, Hull (Québec) K1A 0S5 Tél.: (819) 956-____ ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorités

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1014T/2
    Responsable de l'assurance de la qualité:_____ Agent d'assurance de la qualité des services de gardiennage Sous-section de l'assurance de la qualité des services de gardiennage Direction de la sécurité industrielle et ministérielle Approvisionnements et ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorité administrative

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1021D/2
    Section ZG Services de gestion de affaires et de consultation Approvisionnements et Services Canada Place du Portage, Phase III, 10C1 11, rue Laurier Hull (Québec) K1A 0S5 Aux soins de: (ou son représentant autorisé) Téléphone: (819) L'Autorité ...

  • GCItem du Guide CCUAAgent de projet

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1022D/2
    L'agent de projet pour ce marché est: Nom:_____ Titre:_____ Organisme:_____ Adresse:_____ La présente clause doit être utilisée lorsqu'il faut nommer un agent de projet dans les documents d'invitation à soumissionner et les documents contractuels. Les ...

  • GCItem du Guide CCUAFondé de pouvoir

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1026C/1
    Chef de projet:_____ Le chef de projet est responsable de toutes les questions se rapportant au contenu technique au pédagogeque des travaux exécutés en vertu du contrat qui pourrait suivre. Toute proposition de changement de la portée des travaux doit ...

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