Recherche

Attention! AchatsCanada est la nouvelle source officielle des avis d’appel d’offres et d’adjudication pour le gouvernement du Canada. Cela signifie que vous pouvez maintenant rechercher et soumissionner sur les appels d'offres affichés sur AchatsCanada.

Fournisseurs inscrivez-vous aujourd’hui!

Inscrivez-vous maintenant pour vous assurer de faire la transition vers le nouveau service d'approvisionnement du gouvernement du Canada. Découvrez comment commencer.

Nouveau! La lettre des contrats octroyés a été redirigée à un nouvel emplacement sur le site web d’AchatsCanada.

Filtrez vos résultats

Données sur l'approvisionnement

Biens et services

United Nations Standard Products and Services Code

Emplacement

Ministère

Nom normalisé du fournisseur

Politique et soutien

Résultats de la recherche

Recevez des avis pour ce résultat de recherche :   Avis par courriel    flux RSS    flux Atom
Pour plus d'informations sur les notifications, consulter la page Surveiller les occasions d'affaires

Affichage des items 32821 à 32830 de 33833.

En choisissant une option « Résultats par page » ou « Trier les résultats par », les résultats de votre recherche seront automatiquement mis à jour.

  • GCItem du Guide CCUACG5- Modalités de paiement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1830D/2
    CG5.1 (2003-05-30) Honoraires 1. Sous réserve des dispositions de l'entente, le Canada s'engage à verser à l'expert-conseil, en contrepartie des services, un montant calculé en conformité avec les dispositions prévues dans les présentes. 2. Les honoraires ...

  • GCItem du Guide CCUAParticularités de l'entente- ouverte

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1890D/3
    Les taux horaires suivants sont fermes pour la durée de l'Entente- Ouverte. Nom et poste $ de l'heure______________________________________________$______________________________________________$______________________________________________$______________ ...

  • GCItem du Guide CCUAFixation des honoraires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2000D/1
    1. Fixation des honoraires à verser pour les services de base Les honoraires à verser à l'expert-conseil pour les services de base décrits dans la présente, doivent être déterminés selon au moins une des formules suivantes : a) Honoraires proportionnels ...

  • GCItem du Guide CCUAParticularités de l'entente

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2001D/1
    1. Particularités de l'entente (le cas échéant) a) Exigences supplémentaires concernant l'assurance-responsabilité pour ce projet (clause R0220D, Conditions générales) (comme précisé à la clause R0300D, Conditions supplémentaires)_________________________ ...

  • GCItem du Guide CCUAFixation des honoraires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2002D/1
    1. Fixation des honoraires à verser pour les catégories de services Les honoraires à verser à l' expert-conseil pour les catégories de services décrites dans la présente entente doivent être déterminés selon au moins une des formules suivantes, sauf les ...

  • GCItem du Guide CCUAParticularités de l'entente

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2003D/1
    1. Particularités de l'entente (le cas échéant) a) Exigences supplémentaires concernant l'assurance-responsabilité pour ce projet (clause R0220D, Conditions générales) (comme précisé à la clause R0300D, Conditions supplémentaires)_________________________ ...

  • GCItem du Guide CCUAFixation des honoraires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2006D/1
    1. Fixation des honoraires à verser pour les services requis Les honoraires à verser à l' expert-conseil pour les services requis décrits dans la présente entente sont déterminés selon au moins une des formules suivantes : a) Honoraires proportionnels aux ...

  • GCItem du Guide CCUAParticularités de l'entente

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2007D/1
    1. Particularités de l'entente (le cas échéant) a) Exigences supplémentaires concernant l'assurance-responsabilité pour ce projet (comme précisé à la clause R0300D, Conditions supplémentaires)________________________________________________________________ ...

  • GCItem du Guide CCUAFixation des honoraires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2008D/1
    1. Fixation des honoraires à verser pour les services a) Les honoraires et débours sont payables seulement lorsque l' expert-conseil a fourni tous les services prévus dans l'engagement de services. b) Le Canada verse à l' expert-conseil, pour l'exécution ...

  • GCItem du Guide CCUAParticularités de l'entente

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2009D/1
    1. Particularités de l'entente (le cas échéant) a) Exigences supplémentaires concernant l'assurance responsabilité professionnelle pour les services inclus dans cette entente (clause R0220D, Conditions générales) sont comme précisées dans l'engagement de ...

Pages des résultats pour Recherche

Les données relatives aux appels d'offres comprennent une License du gouvernement ouvert – Canada qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant la reproduction commerciale sur la page des modalités du site Achatsetventes.gc.ca pour plus de renseignements.

Date de modification :
Rétroaction sur ce site Web