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  • GCItem du Guide CCUAProduits de remplacement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B3004T/2
    Si l'entrepreneur ne peut pas fournir l'article commandé et qu'il veuille offrir à la place un produit de remplacement, il doit présenter à Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) une demande de remplacement. Le produit de remplacement ...

  • GCItem du Guide CCUAFournitures- certification

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4001T/1
    Les articles offerts sont en tous points conformes aux spécifications. OUI____ NON____. Les différences sont:_____. ...

  • GCItem du Guide CCUAAppareillage électrique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1501D/9
    Tout appareillage électrique faisant l'objet du contrat doit être, avant la livraison, certifié ou approuvé aux fins d'utilisation selon les exigences du Code canadien de l'électricité, Partie 1, par un organisme accrédité par le Conseil canadien des ...

  • GCItem du Guide CCUARèglements du SIMDUT

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1505D/1
    Tous les produits visés par la Loi sur les produits dangereux, L.R.C (1985), ch. H-3, et les règlements connexes doivent être étiquetés et expédiés par l'entrepreneur conformément à ladite loi et aux règlements connexes, et être accompagnés de fiches ...

  • GCItem du Guide CCUAMarquage de la catégorie

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B2004D/2
    Tout le bois d'oeuvre fourni doit être estampillé de façon à indiquer la classe et l'essence du bois, ainsi que le nom de l'agence qui est autorisée par le Conseil d'accréditation de la Commission canadienne de normalisation du bois d'oeuvre (CLSAB) à ...

  • GCItem du Guide CCUAPoisson- estampillage de la qualité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B2005D/2
    1. Le poisson devra avoir été préparé et empaqueté dans un établissement approuvé par le ministère des Pêches et des Océans conformément aux règlements et à la Loi sur l'inspection du poisson et devra porter les mentions suivantes: a) Le poisson frais ...

  • GCItem du Guide CCUAPériode du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9075D/1
    Tous les travaux requis aux termes du présent contrat doivent être achevés au plus tard le_____. ...

  • GCItem du Guide CCUAEntreposage- durée utile

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1200D/3
    1. Tout matériel ayant une durée utile doit porter: a) la date de fabrication; b) le numéro de pièce du fabricant; c) le numéro de spécification; d) la date d'expiration de la durée utile. ...

  • GCItem du Guide CCUADurée de stockage/date de vulcanisation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1201D/2
    Il faut indiquer la date de fabrication sur les paquets contenant des articles qui ont une durée limite de stockage. Lorsque l'article contient de l'élastomère, il doit porter la date de vulcanisation en plus de la date de fabrication ou de remise en état. ...

  • GCItem du Guide CCUAContrôle de la durée utile (élastomère)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1202D/3
    Le contrôle de la durée utile d'élastomère se détériorant avec le temps, comme le décrit la norme des Forces canadiennes D-05-001-001/SF-000, doit être appliqué à tous les aéronefs, aux composants et accessoires d'aéronefs, ainsi qu'aux produits ...

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