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  • GCItem du Guide CCUAListe de pièces de rechange recommandées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4052D/3
    1. L'entrepreneur doit fournir à l'autorité contractante et au MDN, à l'adresse indiquée ci-après, dans le délai de____ jours de la date d'entrée en vigueur du contrat, une Liste des pièces de rechange recommandées (LPRR), préparée conformément au numéro ...

  • GCItem du Guide CCUAConférence-orientation d'approv. initial

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4053D/1
    1. Sous réserve de l'alinéa 2., l'entrepreneur doit prévoir et tenir une Conférence d'orientation d'approvisionnement initial (COAI) pour préciser les exigences de la documentation d'approvisionnement initial indiquées dans le contrat. Cette conférence, ...

  • GCItem du Guide CCUAConférence d'approvisionnement initial

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4054D/1
    1. L'entrepreneur doit, dans le délai de < <1> > journée de la date d'entrée en vigueur du contrat, se mettre en rapport avec < <2> > par téléphone au ()___-____ pour prendre des dispositions afin d'organiser une Conférence d'approvisionnement initial (CAI ...

  • GCItem du Guide CCUAAvis de changement de matériel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4055D/1
    1. Si on apporte des changements à l'information reproduite dans l'État détaillé d'approvisionnement (ÉDA), l'entrepreneur doit préparer et soumettre des Avis de changement de matériel (ACM), conformément au numéro le plus récent de la spécification D-01 ...

  • GCItem du Guide CCUAPublications Bilingues

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4057D/1
    1. L'entrepreneur doit fournir et étiqueter clairement toutes les publications techniques nécessaires à la description, au fonctionnement, à l'installation, à l'entretien et à la réparation des articles livrables complets. 2. L'entrepreneur doit fournir, ...

  • GCItem du Guide CCUAPublications, spécifications et normes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4058D/1
    1. Les publications constituant des articles livrables complets doivent être produites conformément aux spécifications suivantes: a) Présentation Le numéro le plus récent du document C-01-100-100/AG-002- Préparation des manuscrits techniques par les ...

  • GCItem du Guide CCUADocuments tech. fournis par le gouv.

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4059D/1
    1. Si l'entrepreneur a besoin de dessins et de publications ou d'autres documents techniques du gouvernement, il doit se les procurer en s'adressant au Bureau régional d'assurance de la qualité des Forces canadiennes le plus proche. 2. À la fin du contrat, ...

  • GCItem du Guide CCUAExigence relative au catalogage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4060D/1
    À moins d'une autorisation délivrée par l'autorité contractante, l'entrepreneur ne doit pas faire expédier d'articles qui ne portent pas de numéro de nomenclature de l'OTAN (NNO). Si on n'a pas fourni de NNO, l'entrepreneur doit en demander un à l'autorité ...

  • GCItem du Guide CCUAFiche de données techniques

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4061D/3
    L'entrepreneur doit fournir au responsable technique une fiche de données techniques, une description technique ou une spécification technique, qui doit comprendre les caractéristiques physiques et de rendement ainsi qu'une description fonctionnelle des ...

  • GCItem du Guide CCUANomenclature et plaques signalétiques

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4062D/1
    1. L'entrepreneur doit préparer les données de nomenclature ou confirmer les données existantes, conformément au numéro le plus récent de la spécification D-01-000-200/SF-001 des Forces canadiennes ou de la norme MIL-STD-196D pour les éléments_____ et ...

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