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  • GCItem du Guide CCUAQuantité- approximation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7803D/1
    La quantité spécifiée n'est qu'une approximation des besoins avancés de bonne foi. Le Canada ne sera pas obligé d'accepter la marchandise aux quantités maximums spécifiées, mais aura le droit de n'accepter que les quantités qui seront effectivement ...

  • GCItem du Guide CCUASurcharge

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7804D/1
    "Une surcharge supérieure à 10 p. 100 ou à un autre niveau stipulé dans la présente sera inacceptable. Toute surcharge devra correspondre à un multiple de l'ensemble de base stipulé dans le présent document." Les surcharges devront être distribuées ...

  • GCItem du Guide CCUAExcédents

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7805D/1
    Les excédents supérieurs à 2 p. 100 ou plus élevés que ceux prévus dans le présent document ne seront pas acceptés. Tout excédent doit être un multiple de l'unité de base stipulée dans le présent document. Les excédents doivent être répartis conformément ...

  • GCItem du Guide CCUAExcédents en déficit

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7806D/1
    La(les) quantité(s) exacte(s) indiquée(s) ci-dessus sera (seront) fournie(s) aux prix proposés dans la soumission. Aucun déficit d'impression ne sera autorisé, à moins d'autorisation écrite expresse de l'Agent de négociation des contrats du MAS ...

  • GCItem du Guide CCUACatalogue de matériel (CMGC) sur CD-ROM

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B8041D/2
    1. Sur demande écrite, le ministère de la Défense nationale fournira au représentant de l'assurance de la qualité de la Défense nationale (RAQDN), tel qu'indiqué dans le contrat, un exemplaire du Catalogue du matériel du gouvernement canadien (CMGC) sur CD ...

  • GCItem du Guide CCUAÉquipes mobiles de réparation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B8044D/3
    Les équipes mobiles de réparation (ÉMR) de l'entrepreneur doivent respecter les procédures énoncées dans l'Instruction technique des Forces canadiennes ITFC C-02-005-011/AM-000, intitulée Équipes mobiles de réparation dotées du personnel de l'entrepreneur. ...

  • GCItem du Guide CCUAMatériel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9004D/3
    1. L'entrepreneur est en mesure de fournir le matériel suivant pour l'exécution des travaux: DESCRIPTION QUANTITÉ a)__________ b)__________ c)__________ ...

  • GCItem du Guide CCUAInstallations carnage- certification

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9006D/1
    Les soumissionnaires devront inclure avec leur soumission une certification courante et valide de la capacité et de l'état des installations de carénage qui serviront pour les travaux. Cette certification sera fournie par un expert-conseil reconnu ou une ...

  • GCItem du Guide CCUAProduction des modèles réglementaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7008D/1
    L'entrepreneur devra produire les articles destinés à servir de modèles réglementaires en un lot de production spécial, après que les échantillons de présérie (si applicable) aient été acceptés, mais avant que la production commence. Ces articles doivent ...

  • GCItem du Guide CCUAOutillage pour insignes de métal

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7009D/3
    1. L'outillage requis pour compléter les travaux du contrat (énuméré ci-dessous) sera fourni FOB destination par le ministère de la Défense Nationale (MDN). Les emporte-pièces ne seront pas fournis. 2. On prévoit que l'outillage sera disponible quinze (15) ...

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