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  • GCItem du Guide CCUAContrôle du temps

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0701C/1
    Le temps imputé et l'exactitude du temps enregistré seront vérifiés par un représentant du gouvernement avant ou après que l'Entrepreneur n'ait été payé en vertu des clauses et conditions du présent Contrat. Utiliser la clause suivante pour effectuer le ...

  • GCItem du Guide CCUAContrôle du temps

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0701D/1
    Des représentants du Canada pourront vérifier le temps imputé et l'exactitude du système d'enregistrement du temps de l'entrepreneur, avant ou après le versement du paiement à ce dernier en vertu des modalités du présent contrat. Dans le cas où l'on ...

  • GCItem du Guide CCUAPrésentation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0702D/1
    Une fois le Contrat exécuté, l'Entrepreneur doit établir et présenter à_____ un relevé détaillé du temps réel affecté à l'exécution du Contrat. Ce relevé doit être signé et certifié par l'agent supérieur des finances de l'Entrepreneur. Utiliser la clause ...

  • GCItem du Guide CCUAHeures de services estimatives

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0707D/1
    Veuillez consulter l'annexe_____ ou l'on trouve une description détaillée de besoin et le nombre estimatif d'heures par emplacement. La présente n'est qu'une ESTIMATION destinée à donner une idée générale de l'ensemble des services requis pour permettre ...

  • GCItem du Guide CCUAClient- vérification du temps

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0709D/1
    La vérification de l'acceptabilité du temps facturé par l'entrepreneur est la responsabilité du(des)_____ (Ministère ou usagés identifiés dans ce document) qui (s'assura/s'assureront) que le temps facturé par l'entrepreneur est acceptable compte tenu des ...

  • GCItem du Guide CCUABase de paiement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0900D/1
    Taux mensuels fermes pour location et taux fermes par nombre spécifié de copies pour entretien (incluant toutes les pièces, la main-d'oeuvre, l'entretien préventif et l'entretien correctif), payables chaque mois arriéré. Droits de douane inclus si ...

  • GCItem du Guide CCUALocation- taux fixe mensuel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0901D/1
    Les prix doivent être soumis de façon uniforme, c'est-à-dire un taux de location mensuel fixe (ne comprenant pas le coût des copies) et un coût fixe par copie (taux du compteur), pour chaque modèle offert, en se basant sur un volume mensuel moyen. ...

  • GCItem du Guide CCUATravaux imprévus

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0902D/2
    L'entrepreneur sera rémunéré comme suit pour les travaux imprévus autorisés par le Ministre : « Nombre d'heures (à négocier) X_____ $, montant correspondant à votre tarif d'imputation horaire ferme pour la main-d'oeuvre, y compris les frais généraux et les ...

  • GCItem du Guide CCUATravaux imprévus, autorisation des

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0903D/1
    Si des travaux imprévus s'imposent, toutes les négociations devront être achevées et les travaux imprévus autorisés grâce à la formule DSS-MAS 1379, avant le début de ces travaux, lesquels seront intégrés aux travaux initiaux dès leur autorisation. Si des ...

  • GCItem du Guide CCUAHeures supplémentaires- taux fixes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0500D/1
    Il est interdit de faire des heures supplémentaires dans le cadre d'une offre à commandes ou d'un contrat sans une autorisation préalable écrite d'un représentant autorisé du Canada. Toute demande de paiement au(x) taux indiqué(s) dans l'offre à commandes ...

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