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  • GCItem du Guide CCUAPériode des travaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0025D/2
    Les travaux doivent être réalisés durant la période du_____ au_____. ...

  • GCItem du Guide CCUAExpédition à l'étranger- MDN- livraison au point d'origine

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0035D/7
    Pour les contrats attribués au nom du ministère de la Défense nationale, la livraison doit s'effectuer FCA franco transporteur________ (Insérer le nom du lieu convenu, à savoir l'installation de l'entrepreneur) selon les Incoterms 2000; par la suite, l ...

  • GCItem du Guide CCUALivraison, par étape- Inspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0003D/3
    La première livraison sera faite dans les_____ jours à partir de la date à laquelle les échantillons ont été acceptés lors de l'inspection. La quantité livrée sera_____. Le reste sera livré au rythme de_____ par semaine, jusqu'à pleine exécution du contrat ...

  • GCItem du Guide CCUALivraison

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0005D/2
    L'entrepreneur devra avoir terminé la livraison dans les_____ jours qui suivront la date du contrat. Lorsque la clause suivante est utilisée, « jours » peut être remplacé par « semaines » ou « mois », s'il y a lieu. ...

  • GCItem du Guide CCUAPréparation en vue de la livraison

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0007D/3
    La préparation en vue de la livraison pour l'article(s)____(1)____ doit être conforme aux instructions de la Commande d'emballage pour le transport- Forces canadiennes- CETFC-___(2)____, en date du__(3)___. L'agent de négociation doit remplir les blancs ...

  • GCItem du Guide CCUALivraison

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0009D/2
    Les marchandises devront être prêtes pour l'inspection dans un délai de_____ jours à compter de la date du contrat et l'expédition devra en être faite_____ jours après la date d'approbation par le responsable de l'inspection. Cette clause ne devrait pas ...

  • GCItem du Guide CCUALivraison

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0010D/1
    A titre de condition de la soumission, si un contrat est attribué au Soumissionnaire, la livraison sera faite au plus tard le_____. ...

  • GCItem du Guide CCUALivraison

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0010T/1
    A titre de condition de la soumission, si un contrat est attribué au Soumissionnaire, la livraison sera faite au plus tard le_____. ...

  • GCItem du Guide CCUALivraison

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0013D/1
    La livraison devra se faire dans un délai de_____ jours à compter de la réception d'une demande. ...

  • GCItem du Guide CCUAProduits frais, refrigérés ou congelés, Livraison de

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0014D/2
    Les produits frais, réfrigérés ou congelés doivent être livrés conformément aux normes de l'Agence canadienne d'inspection des aliments. Ces normes prescrivent que les produits congelés doivent être maintenus à une température de-18 oC ou à une température ...

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