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  • GCItem du Guide CCUAInspection- AQ Europe (OTAN)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5305C/1
    Tous les Travaux doivent être sujets à l'assurance de la qualité gouvernementale. La section des Services techniques, État-Major de liaison des Forces canadiennes, 1, Grosvenor Square, Londres W1X 0AB, Angleterre, pour le compte du Directeur général, ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection- dispositions- AFA É.U./MT

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5307D/1
    Les Travaux décrits dans les présentes doivent être inspectés conformément aux exigences de l'Administration fédérale de l'aviation des États-Unis (U.S. Federal Aviation Administration) ou des règlements des aéronefs civils du ministère des Transports ...

  • GCItem du Guide CCUAProduits carnés-accès aux usines

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5311D/2
    Une fois que la transformation finale est terminée à une usine ayant fait l'objet d'une inspection fédérale, l'entrepreneur ne doit pas modifier, transformer ou reconditionner de la viande inspectée et approuvée par l'Agence canadienne d'inspection des ...

  • GCItem du Guide CCUAResponsable du service

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5313D/1
    Les travaux devront être exécutés à la satisfaction de (du)_____ ou de son représentant désigné. ...

  • GCItem du Guide CCUALivraison- préparation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D3011D/1
    La préparation en vue de la livraison doit être conforme à la norme de conditionnement des Forces canadiennes CFC D-LM-008-O36/SF-000 (dernière édition depuis la date du Contrat). ...

  • GCItem du Guide CCUALivraison- préparation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D3012D/2
    SI ELLE EST EFFECTUÉE AU CANADA: La préservation et le conditionnement doivent être de la catégorie_____ et l'emballage d'expédition de la catégorie_____ conformes aux spécifications relatives à l'emballage dans les Forces canadiennes_____. SI ELLE EST ...

  • GCItem du Guide CCUAPréparation pour la livraison

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D3013D/3
    1. Entrepreneurs au Canada La préservation et l'emballage des articles__________ doivent être conformes aux spécifications relatives à l'emballage des Forces canadiennes D-LM-008-001/SF-001, et le marquage doit être conforme à la spécification D-LM-008-002 ...

  • GCItem du Guide CCUAArticles dangereux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D3015D/3
    1. L'entrepreneur doit assurer l'étiquetage et l'emballage appropriés en vue de la fourniture et de l'expédition de marchandises/produits dangereux au gouvernement du Canada. 2. Le Canada ne sera pas tenu responsable des dommages causés par l'emballage ...

  • GCItem du Guide CCUAPréparation pour la livraison

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D3016D/3
    La préparation en vue de la livraison de l'article_____ doit être conforme à la dernière édition de la spécification relative à l'emballage dans les Forces canadiennes_____. Utiliser la clause suivante pour définir la spécification relative à l'emballage ...

  • GCItem du Guide CCUAPréparation pour la livraison

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D3017D/1
    L'entrepreneur doit préparer pour la livraison tous les éléments appartenant aux catégories 1300 et 1400 de l'OTAN (Munitions et missiles) conformément au numéro le plus récent de la spécification D-09-002-005/SG-000 relative à l'emballage dans les Forces ...

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