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  • GCItem du Guide CCUAResponsable du service sur les lieux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M1100D/2
    Le responsable du service sur les lieux pour l'offre à commandes est_____, ou son représentant délégué. ...

  • GCItem du Guide CCUARetours et remboursements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M1200D/1
    1. Les articles expédiés par erreur peuvent être retournés dans les trente (30) jours civils après la réception, frais de transport payables sur livraison selon les tarifs en vigueur à la date de l'achat. 2. Les articles commandés par erreur peuvent être ...

  • GCItem du Guide CCUAOutillage- propriété du Canada

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/L/L0008C/1
    1. Le Canada doit fournir l'outillage spécial de production (désigné ci-après: « l'outillage ») acquis aux termes du contrat numéro_____ et requis pour l'exécution des travaux faisant l'objet du présent contrat. 2. Le titre de propriété de l'outillage ...

  • GCItem du Guide CCUAProduction ou outillage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/L/L0009C/1
    Il est interdit de commencer à préparer l'outillage ou de fabriquer avant que les dessins officiels ne soient reçus du Directeur des services de documentation et de production des dessins, DDS7-2, Quartier général de la Défense nationale. ...

  • GCItem du Guide CCUAEquipement spécial d'essais

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/L/L5000C/1
    (a) L'Entrepreneur doit fournir l'équipement spécial d'essais (désigné ci-après "l'équipement") nécessaire à l'exécution de l'Ouvrage faisant l'objet du présent Contrat, énuméré à la liste annexée ou qui doit être jointe à l'acceptation du présent Contrat. ...

  • GCItem du Guide CCUAClauses et conditions uniformisées- offres à commandes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0000C/26
    Toutes les clauses et les conditions identifiées dans l'offre à commandes (OC) par un titre, un numéro et une date sont reproduites dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat publié par Travaux publics et Services gouvernementaux Canada ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions, clauses et conditions uniformisées- demandes d'offres à commandes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0000T/27
    Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans la demande d'offre à commandes (DOC) par un titre, un numéro et une date sont reproduites dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat publié par Travaux publics et Services ...

  • GCItem du Guide CCUACommande, formule de

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0001D/1
    Le Fournisseur sait que la formule de commande autorisée est la formule DSS-MAS 8251, Commande subséquente à une offre permanente pour services de travail temporaire. ...

  • GCItem du Guide CCUACommande directe- formule

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0002D/1
    La seule formule de commande autorisée pour les commandes subséquentes à une offre permanente est la formule DSS-MAS_____. ...

  • GCItem du Guide CCUAMention du mot "Contrat"

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0003D/1
    Chaque fois que le mot «contrat» apparaît dans le présent document ou dans tout autre document ou formule, le remplacer par l'expression «offre permanente». ...

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