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  • GCItem du Guide CCUAPortée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2005D/1
    Nous fournirons les biens ou les services précités à tous les usagers désignés se trouvant dans la région suivante:_____. ...

  • GCItem du Guide CCUAUtilisateurs désignés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2006D/2
    Les utilisateurs désignés autorisés par le Ministre à placer des commandes dans le cadre de la présente offre à commandes sont les suivants:_____ ...

  • GCItem du Guide CCUAOffre permanente

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2007D/1
    OFFRE PERMAMENTE nâ_____ du MAS: POUR: ...

  • GCItem du Guide CCUABesoin/énoncé des travaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2008D/1
    Description des services et des biens à fournir:_____ ...

  • GCItem du Guide CCUALunettes de sécurité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2012D/1
    Fournir des lunettes de sécurité, avec ou sans ordonnance, et des étuis aux membres des divisions du Conseil national de recherches du Canada situées dans la région d'Ottawa. Les lentilles devront être durcies après le polissage selon l'ordonnance. Les ...

  • GCItem du Guide CCUASanctions internationales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2100D/9
    1. Les personnes au Canada, et les Canadiens à l'étranger, sont liés par les sanctions économiques imposées par le Canada. En conséquence, le gouvernement du Canada ne peut accepter la livraison d'aucun bien ou service provenant, directement ou ...

  • GCItem du Guide CCUAModification- Généralités

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2400D/1
    Le proposant est, par la présente, avisé d'un changement apporté aux conditions touchant le recours à l'offre à commandes, numéro de référence du MAS_____, reçu de_____, tel qu'indiqué ci-dessous dans la clause_____ du Guide des clauses et conditions ...

  • GCItem du Guide CCUAModification- Nouvelle offre

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2405D/1
    L'offre initiale a été retirée en totalité et remplacée par la nouvelle offre ci-jointe, qui demeurera en vigueur jusqu'au et y compris le_____. Cette clause doit être utilisée de concert avec la clause M2400D, Modification- Généralités, dans l ...

  • GCItem du Guide CCUAModification- Limtes financières

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2410C/1
    La limite financière établie à l'égard des commandes individuelles passées dans le cadre de la présente offre à commandes a été portée / ramenée de_____ à_____. Vous êtes, par la présente, autorisé à passer des commandes jusqu'à concurrence de cette ...

  • GCItem du Guide CCUAModification- Période de validité de l'offre

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2415C/1
    La période de validité de la présente offre à commandes a été modifiée; vous pouvez maintenant passer des commandes à compter du_____ et jusqu'au et y compris le_____. Cette clause doit être utilisée de concert avec la clause M2400D, Modification- ...

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