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  • GCItem du Guide CCUAGuide-Inspection de travaux d'imprimerie

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P1018D/2
    Selon la dernière édition de la brochure de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, intitulée « Guide pour l'inspection des travaux d'imprimerie » (http://publications.gc.ca/control/publicHomePage?lang= French&s=new). ...

  • GCItem du Guide CCUARupture entre les formulaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P1020D/1
    1. Tous les formulaires fournis relativement à la réalisation de ce besoin seront en continu dans chaque boîte; il n'y aura aucune rupture entre les formulaires. 2. Toute rupture survenue durant la fabrication devra être raccordée au moyen d'un ruban ...

  • GCItem du Guide CCUAExcédents/déficits de tirage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P1025D/1
    Les excédents ou déficits de tirage doivent figurer à part sur les factures. A moins d'indication contraire dans le présent document, les excédents ou déficits de tirage ne doivent pas dépasser les pourcentages suivants :- 10 p. 100 pour les quantités ...

  • GCItem du Guide CCUAExcédents/déficits de tirage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P1026D/1
    Aucun excédent ou déficit de tirage ne sera accepté. ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation du statut d'entreprise autochtone

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9030C/1
    1. L'offrant déclare que l'attestation de conformité à la définition du terme « entreprise autochtone », qui se trouve dans les Exigences relatives au Programme des marchés réservés aux entreprises autochtones, qui a été fournie par l'offrant est exacte et ...

  • GCItem du Guide CCUAAvis de communication

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0025T/1
    À titre de courtoisie, le gouvernement du Canada demande aux offrants retenus d'aviser au préalable le responsable de l'offre à commandes de leur intention de rendre public une annonce relative à l'émission d'une offre à commandes. Utiliser la clause ...

  • GCItem du Guide CCUATransport aérien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0038T/3
    1. Le transporteur doit se conformer, dans l'exécution du service décrit dans la présente, aux dispositions de la Loi sur les transports au Canada, 1996, et de la Loi sur l'aéronautique ainsi qu'aux directives, aux arrêtés, aux règles et aux règlements ...

  • GCItem du Guide CCUALa méthode de sélection du transporteur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0039T/2
    En plus du DSS-MAS 9403-5 «Instructions et conditions uniformisées», les proposants conviennent que leur proposition, pour être considérée comme valide, devra satisfaire à tous les critères impérieux de cette demande de proposition. Les propositions ne ...

  • GCItem du Guide CCUALa méthode de sélection du transporteur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0040T/2
    En plus du DSS-MAS 9403-5 «Instructions et conditions uniformisées», les soumissionnaires conviennent que leur offre, pour être considérée comme valide, devra satisfaire à tous les critères impérieux de cette demande d'offre permanente. Les offres ne ...

  • GCItem du Guide CCUAProposition technique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0042T/2
    Exigences Impérieuses: Les offres ne répondant pas aux exigences impérieuses suivantes seront éliminées: i) Satisfaire aux exigences concernant l'équipage de l'aéronef énoncées dans ce document. ii) Satisfaire aux conditions d'assurance énoncées dans ce ...

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