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  • GCItem du Guide CCUALivraison periodique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3008D/1
    Dans les_____ jours ouvrables suivant réception de_____ incluant le temps requis pour les épreuves, au besoin. ...

  • GCItem du Guide CCUALivraison progressive

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3009D/1
    L'entrepreneur doit informer l'autorité contractante un (1) mois avant l'expiration du contrat si la quantité totale n'a pas été commandée. ...

  • GCItem du Guide CCUAMatériel d'impression

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3010D/1
    Le matériel d'impression est déjà en votre possession. ...

  • GCItem du Guide CCUAMatériel d'impression

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3011D/1
    Le matériel d'impression vous sera livré pour le :_____. ...

  • GCItem du Guide CCUALivraison en trop à Défense nationale

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3015D/1
    CETTE CLAUSE SERA STRICTEMENT RESPECTEE! Les marchandises livrées en trop ne seront acceptées que dans les conditions suivantes : a) les excédents ne doivent pas dépasser_____ de la quantité totale du contrat. Cette quantité en surplus ne requiert aucun ...

  • GCItem du Guide CCUAProposition financière- Coûts

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0060T/1
    Les coûts ne doivent être indiqués dans aucune autre partie de la proposition, sauf dans la section concernant la proposition financière. ...

  • GCItem du Guide CCUADispositions générales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9023D/1
    Nous offrons de vendre ou de fournir au Canada, représentée par le Ministre des approvisionnements et services, les services indiqués, aux conditions figurant dans la présente et au(x) prix, ou selon la ou les formule(s) d'établissement de prix, indiqués ...

  • GCItem du Guide CCUAIntérêt sur les comptes en souffrances

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9025D/1
    (a) i) Dans le présent article un montant est «dû et payable» quand il est dû et payable par le Canada au transporteur conformément aux conditions de l'offre à commandes. ii) Aux fins du présent article, un montant est échu quand il n'a pas été payé le ...

  • GCItem du Guide CCUAModalités de paiement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9026D/4
    1. Le Canada paiera pour les travaux accomplis conformément à la base de paiement ci-incluse: a) dans les trente (30) jours suivant la date à laquelle les travaux a été exécuté; b) dans les trente (30) jours suivant la date à laquelle une facture et les ...

  • GCItem du Guide CCUAÉquipe d'évaluation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9101T/1
    Clause 1 Une équipe d'évaluation composée de représentants du Canada évaluera les offres. OU Clause 2 Une équipe d'évaluation composée de représentants du Canada et_________ (inscrire le nom de l'entreprise ou du consultant) évalueront les offres. ...

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