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  • GCItem du Guide CCUAModifications par l'auteur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P1035D/1
    Les frais relatifs aux modifications par l'auteur doivent figurer sur une facture distincte. Le défaut de retourner les composantes peut retarder le paiement des factures. ...

  • GCItem du Guide CCUAModifications par l'auteur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P1036D/2
    1. L'auteur peut apporter, après lecture des épreuves, de légères corrections jusqu'à concurrence de_____ seulement. Toutes les corrections qui engagent des frais supérieurs à ce montant doivent être autorisées par l'autorité contractante du ministère des ...

  • GCItem du Guide CCUAModification aux spécifications

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P1040D/1
    Aucun changement ne peut être apporté à la spécification sans l'approbation préalable de l'autorité contractante. ...

  • GCItem du Guide CCUADurée du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P2001D/2
    1. Le contrat s'étalera sur une période allant de la date du contrat envisagé jusqu'au dernier jour de_____ (Insérer le mois et l'année); le Canada ayant l'option de négocier_____ contrat(s) consécutif(s) distinct(s) d'une durée d'un an (chacun), les ...

  • GCItem du Guide CCUADurée du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P2002D/2
    1. Le contrat s'étalera sur une période allant de la date du contrat envisagé jusqu'au dernier jour de_____ (Insérer le mois et l'année). 2. Le prix à payer à l'entrepreneur pourra être augmenté ou diminué par le Canada, uniquement en fonction des ...

  • GCItem du Guide CCUAEntreposage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P2020D/2
    Dans des circonstances imprévues et dans l'éventualité que le Canada demande que l'entrepreneur mette en entrepôt une partie ou la totalité des articles dont il est question dans le présent contrat après la date de livraison stipulée et que tous les ...

  • GCItem du Guide CCUADestination/atelier

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3001D/1
    1. Prix FOB Destination, pour les endroits désignés à la page_____. 2. Prix FOB Atelier, advenant la nécessité de réacheminer les livraisons vers une autre destination. ...

  • GCItem du Guide CCUALivraison

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3005D/1
    La première livraison doit être effectuée dans les_____ jours suivant la réception de la Demande de livraison, formule DSS-MAS 10047, en quantités minimales et aux destinations indiquées à la page_____. Les livraisons subséquentes doivent être effectuées ...

  • GCItem du Guide CCUALivraison

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3006D/1
    1. La première livraison de_____ doit être effectuée à destination pour le_____ (y compris les délais de soumission et d'approbation des épreuves, le cas échéant) N.B. Le délai normal d'approbation et de livraison des épreuves à l'imprimeur est de quarante ...

  • GCItem du Guide CCUALivraison- Autorisation de la

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3007D/1
    La livraison doit être autorisée au moyen du formulaire DSS-MAS 10047. ...

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