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  • GCItem du Guide CCUAConception préliminaire

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1006D/1
    1. Après l'approbation des études conceptuelles, l' expert-consei l doit préparer et a) soumettre au représentant du Ministère les documents de conception préliminaire dont les études analytiques, dessins et autres documents techniques suffisamment ...

  • GCItem du Guide CCUADocuments, coût estimatif et calendrier

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1008D/1
    Documents de construction 1. Après l'approbation du dossier d'élaboration de la conception, l' expert-conseil doit préparer et a) soumettre au représentant du Ministère les dessins d'exécution et devis (documents de construction) définissant en détail les ...

  • GCItem du Guide CCUAAppel d'offres, étude et adjudication

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1009D/1
    Appel d'offres 1. Lorsque le représentant du Ministère a la charge d'imprimer le nombre déterminé d'exemplaires des documents de soumission et les autres documents nécessaires aux fins de l'appel d'offres, l' expert-conseil doit, après l'approbation des ...

  • GCItem du Guide CCUAAdministration des travaux et du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1010D/1
    Calendrier des travaux de construction 1. L' expert-conseil doit a) demander à l' entrepreneur, dès que possible après l'adjudication du contrat de construction, un calendrier détaillé des travaux de construction et, après en avoir fait la vérification ...

  • GCItem du Guide CCUAContrôle postérieur à l'exécution

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1011D/1
    1. L' expert-conseil doit a) inspecter sur demande les défectuosités signalées par le représentant du Ministère pendant la période de garantie du contrat de construction; b) trente (30) jours avant l'expiration de toute garantie, visiter le chantier et ...

  • GCItem du Guide CCUAModifications aux services de base

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1012D/1
    Les services de base sont modifiés comme suit:_____. Utiliser la clause suivante dans l'entente de services d'expert-conseil en architecture et en génie- bâtiments. ...

  • GCItem du Guide CCUAModifications aux catégories de services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1013D/1
    Les catégories de services sont modifiés comme suit:_____. Utiliser la clause suivante dans l'entente de services d'expert-conseil en architecture et en génie- travaux d'ingénierie. ...

  • GCItem du Guide CCUAServices additionnels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1014D/1
    Documents de construction bilingues Oui:_____ Non:_____ 1. L' expert-conseil doit a) produire les documents de construction en français et en anglais; b) apposer un sceau professionnel sur les versions française et anglaise des documents de construction. ...

  • GCItem du Guide CCUADescription des services requis

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1015D/1
    Les services requis à fournir:_____. Utiliser la clause suivante dans l'entente de services d'expert-conseil en architecture et en génie- services généraux. ...

  • GCItem du Guide CCUAServices additionnels-services généraux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1016D/1
    Documents de construction bilingues Oui:_____ Non:_____ 1. L' expert-conseil doit a) produire les documents de construction en français et en anglais; b) apposer un sceau professionnel sur les versions française et anglaise des documents de construction. ...

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