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  • GCItem du Guide CCUAConditions supplémentaires- ouverte (CS)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1810D/1
    CS 1 (30/05/03) Services 1. La présente « Entente- ouverte » concerne l'obtention de services devant être fournis par l'expert-conseil pour des projets désignés par le représentant du Ministère. 2. L'expert-conseil accepte de fournir seulement les ...

  • GCItem du Guide CCUADéchets dangereux- navires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0290D/1
    1. Il est entendu que le Canada a fourni suffisamment de renseignements concernant l'emplacement et la quantité approximative de déchets dangereux tels que l'amiante, le plomb, les BPC, la silice ou d'autres produits dangereux ou substances toxiques. 2. Le ...

  • GCItem du Guide CCUAAgent de négociation des contrats

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1001C/1
    (nom) (titre de l'agent) Direction générale des sciences et des services professionnels Approvisionnements et Services Canada Place du Portage, Phase III,___(étage) C1 11, rue Laurier Hull (Québec) K1A 0S5 TÉLÉPHONE: (819) 956-_____ TÉLÉCOPIEUR: (819) 956- ...

  • GCItem du Guide CCUADélégué scientifique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1003C/1
    (nom) (titre) (organisation) (adresse) (code postal) TÉLÉPHONE: (____)____-_____ TÉLÉCOPIEUR: (____)____-_____ Le Délégué scientifique est responsable de toutes les questions qui ont trait au contenu scientifique et technologique du Travail visé par le ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorisations

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1006C/1
    A. Autorité contractante: Ministère des Approvisionnements et Services Centre d'approvisionnement, Région de la Capitale Groupe des achats 1010, rue Somerset Ouest Ottawa (Ontario) K1A 0T4 A l'attention de: Nâ de téléphone: (613)_____ poste____ B. ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorisations

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1007C/1
    A. Autorité contractante: Ministère des Approvisionnements et Services Centre d'approvisionnement, Région de la Capitale Groupe des achats 1010, rue Somerset Ouest Ottawa (Ontario) K1A 0T4 A l'attention de: Nâ de téléphone: (613)_____ poste____ B. ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection de l'emplacement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1008T/1
    Afin d'avoir une idée exacte de l'envergure des travaux à entreprendre, les soumissionnaires peuvent communiquer avec l'administration de l'établissement avant de présenter leur soumission. ...

  • GCItem du Guide CCUAEtablissement de l'entrepreneur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1009D/2
    L'entrepreneur autorisera les divers représentants du Canada autorisés à accéder librement à son établissement et à ceux de ses sous-traitants si cela est nécessaire pour l'exécution de leurs fonctions relatives au contrat. ...

  • GCItem du Guide CCUACommunication

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1011T/1
    Toutes les demandes de renseignements et autres communications avec les fonctionnaires du gouvernement au cours de la période visée par un appel d'offres doivent être adressées UNIQUEMENT à l'agent du MAS (nommé à la première page du document). Le fait de ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorités

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1012D/1
    Chef de Projet:______ Téléphone: (819) 956-_____ Le chef de projet est responsable de toutes les questions se rapportant aux aspects techniques des travaux exécutés en vertu de présent contrat. Toute proposition de changement de la portée des travaux doit ...

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