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  • GCItem du Guide CCUAClauses de l'entente

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0412D/1
    Clauses de l'entente en date du_____19_____, entre Canada (représenté par le ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux (ci-après appelé « le ministre »), et_____ (ci-après appelé(e)(s) « l' expert-conseil »). pour le projet suivant: ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0425D/13
    Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans la demande de soumissions par un numéro, une date et un titre sont reproduites dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat publié par Travaux publics et Services ...

  • GCItem du Guide CCUAServices de base

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1000D/1
    1. Les services de base suivants sont visés par les présentes, à moins d'indication contraire dans les clauses R1012D, Modification aux services de base et R2001D, Particularités de l'entente: a) Analyse de l 'énoncé de projet; b) Réalisation des études ...

  • GCItem du Guide CCUAPrincipale période d'entretien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7001D/1
    La principale période d'entretien s'étend de 8 h à 17 h du lundi au vendredi, à l'exception des congés du gouvernement fédéral dans la ville où se trouve le matériel en question. ...

  • GCItem du Guide CCUAServices d'entretien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7002D/1
    1. Les services d'entretien fournis doivent permettre d'assurer le bon fonctionnement du matériel en tout temps et l'exécution des réparations nécessaires dans les plus brefs délais afin d'assurer une exploitation continue. 2. L'entretien préventif ...

  • GCItem du Guide CCUAServices d'entretien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7003D/1
    1. Les services d'entretien fournis doivent permettre d'assurer le bon fonctionnement du matériel en tout temps et l'exécution des réparations nécessaires dans les plus brefs délais afin d'assurer une exploitation continue. 2. L'entretien préventif ...

  • GCItem du Guide CCUAServices d'entretien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7004D/1
    1. Les services d'entretien fournis doivent permettre d'assurer le bon fonctionnement du matériel en tout temps et l'exécution des réparations nécessaires dans les plus brefs délais afin d'assurer une exploitation continue. 2. L'entretien préventif ...

  • GCItem du Guide CCUAEntretien- services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7006D/1
    Il incombera à l'entrepreneur de maintenir l'équipement en bon état de fonctionnement. Les services suivants devront être fournis: 1. ENTRETIEN PREVENTIF: On effectuera l'entretien préventif (requis pour inspecter, lubrifier et ajuster l'équipement) ...

  • GCItem du Guide CCUAArrangement en matière d'approvisionnement- établissement de rapports

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7010C/2
    Le fournisseur doit compiler et tenir à jour des données sur les biens, les services ou les deux fournis au gouvernement fédéral dans le cadre de contrats découlant de l'arrangement en matière d'approvisionnement (AA). Ces données doivent comprendre les ...

  • GCItem du Guide CCUAGarantie/service de réparation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7012T/1
    Si le contrat est adjugé à notre entreprise à la suite de cette soumission, notre entreprise se charge d'assurer les services complets d'entretien et de réparation, y compris un stock adéquat de pièces de rechange pour le matériel mentionné aux présentes ...

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