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  • GCItem du Guide CCUADocumentation- FOB Panalpina Inc.

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Y/Y4001D/6
    Marchandises dangereuses: 1. Il faudra inclure pour chaque marchandise dangereuse des renseignements quant à la nature, à la quantité et au numéro des Nations Unies, conformément au Code maritime international des marchandises dangereuses et aux derniers ...

  • GCItem du Guide CCUAResponsable de l'arrangement en matière d'approvisionnement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/S/S0025C/1
    Le responsable de l'arrangement en matière d'approvisionnement est: Nom:_______________ Titre:_______________ Travaux publics et Services gouvernementaux Canada Direction générale des approvisionnements Direction:_______________ Adresse:_______________ ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation du statut d'entreprise autochtone

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/S/S3035C/1
    1. Le fournisseur déclare que l'attestation de conformité à la définition du terme « entreprise autochtone », qui se trouve dans les Exigences relatives au Programme des marchés réservés aux entreprises autochtones, qui a été fournie par le fournisseur est ...

  • GCItem du Guide CCUAAvis de communication

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/S/S0035T/1
    À titre de courtoisie, le gouvernement du Canada demande aux fournisseurs retenus d'aviser au préalable le responsable de l'arrangement en matière d'approvisionnement de leur intention de rendre public une annonce relative à l'émission d'un arrangement en ...

  • GCItem du Guide CCUAEmployé donné, Remplacement d'un

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7017D/2
    1. Lorsque le contrat précise l'identité des personnes qui doivent exécuter les travaux, l'entrepreneur est tenu de fournir les services de ces personnes, sauf s'il n'est pas en mesure de le faire pour des motifs indépendants de sa volonté. 2. S'il n'est ...

  • GCItem du Guide CCUAPersonnel donné et remplacement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7018D/1
    Vous devez fournir les services suivants:_____ pour exécuter le travail prévu au Contrat. Si vous êtes dans l'impossibilité d'assurer ces services, vous devez en informer par écrit le Responsable sur place et préciser: a) les raisons pour lesquelles votre ...

  • GCItem du Guide CCUALicence- détention

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7020D/1
    Les services devront être exécutés en conformité des règlements et ordonnances provinciaux et municipaux en vigueur. Tous les frais imposés en vertu de ces règlements et ordonnances seront à la charge de l'Entrepreneur. En conformité avec la loi ...

  • GCItem du Guide CCUAServices a fournir

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7022D/2
    Le Fournisseur s'engage à assurer des services de sécurité, services de gardiennage de haute qualité et à fournir le matériel de soutien connexe le cas échéant, selon la demande et conformément aux modalités énoncées aux présentes pour le compte des ...

  • GCItem du Guide CCUAConférence des soumissionnaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7023D/1
    Vous devez assister à une conférence des soumissionnaires tenue par des représentants d'Approvisionnements et Services Canada qui passeront en revue les demandes en matière de gardiennage décrites dans cette demande d'offre permanente et répondront à vos ...

  • GCItem du Guide CCUAOrdres de poste

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7025D/2
    Les ordres de poste seront transmis à l'entrepreneur par le destinataire. Les ordres de poste seront suffisamment détaillés pour permettre au personnel de sécurité d'effectuer ses tâches de façon efficace. L'entrepreneur doit s'assurer que le personnel de ...

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