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  • GCItem du Guide CCUATitre du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9003C/1
    (insérer le titre attribué au Contrat). Fait partie du programme du Comité interministériel de la recherche et du développement énergétiques (CIRDE). Cette clause doit être insérée au début de la page 2 de tous les contrats scientifiques pour lesquels le ...

  • GCItem du Guide CCUAChercheur principal

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9004C/1
    (insérer le nom et le départment ou la faculté). Cette clause doit être insérée immédiatement sous le titre du contrat dans tous les contrats scientifiques accordés à des universités canadiennes. ...

  • GCItem du Guide CCUAContrat de défense

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9006D/3
    Le contrat est un contrat de défense au sens de la Loi sur la production de défense, L.R.C. 1985, ch. D-1, et est régi par cette loi. Utiliser cette clause dans tous les documents d'achat quand le client a confirmé que le contrat sera un contrat de défense ...

  • GCItem du Guide CCUAPériode du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9008C/1
    Le(s) Service(s) sera(ont) fourni(s) au cours de la période allant du_____ au_____ inclusivement. Utiliser cette clause dans les contrats relatifs aux sciences lorsque le service doit être fourni au cours d'une période de temps précise, par exemple l ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente en A&G- ouverte

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0403D/1
    Les documents énumérés ci-dessous et les modifications qui s'y rapportent (ci-après appelés « l'entente ») constituent l'entente conclue entre le Canada et l'expert-conseil: R0412D Articles de convention R0425D Instructions et conditions uniformisées ...

  • GCItem du Guide CCUAGarantie relative à l'an 2000

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z0615T/1
    1. Le fournisseur garantit que tout le matériel, les logiciels et les micro-logiciels livrés ou développés a) individuellement, ou b) en combinaison en tant que système intégré, sous l'empire du présent contrat ou du contrat principal seront conformes ou ...

  • GCItem du Guide CCUALocation, conditions de

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A8011D/1
    Aucune des conditions habituellement appliquées par l'organisme de location et énumérées à l'accord de location ou sur la formule d'acceptation NE REMPLACERA les conditions du contrat. ...

  • GCItem du Guide CCUAOption d'achat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A8012D/2
    Sa Majesté peut, sur avis écrit en ce sens à l'entrepreneur, acheter une partie ou l'ensemble du matériel loué en tout temps au cours de la période de location. Dans un tel cas, un montant équivalant à_____ p. 100 des frais de location versés, jusqu'à un ...

  • GCItem du Guide CCUAOption de prolongation de 90 jours

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A8014D/1
    Le Ministre peut prolonger un contrat de location d'une période allant jusqu'à quatre-vingt-dix (90) jours en avisant le fournisseur avant la date d'expiration du contrat. En pareil cas, les frais de location seront ceux en vigueur pour du matériel loué en ...

  • GCItem du Guide CCUALieu de l'exécution des travaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A8018D/1
    Le Chef de projet ou les représentants autorisés du gouvernement devront avoir accès en tout temps au travail en cours et à l'atelier ou aux locaux où le travail est effectué. ...

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