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  • GCItem du Guide CCUAPériode du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9021D/1
    Les services devront être exécutés à partir de la première chute de neige au_____. ...

  • GCItem du Guide CCUADurée du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9022T/2
    Le présent contrat est en vigueur du_____ au_____ inclusivement. Utiliser la clause suivante dans les contrats de type «au fur et à mesure des besoins». ...

  • GCItem du Guide CCUAExécution

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9023D/1
    Les services devront commencer dans un délai de_____ après la date du contrat et se terminer dans un délai de_____ après la date à laquelle ils auront commencé. ...

  • GCItem du Guide CCUAListe des noms

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9024D/1
    Les Entrepreneurs qui établissent un prix pour le présent besoin doivent fournir une liste des noms, des adresses, des dates de naissance et des numéros d'assurance sociale de l'Entrepreneur et de toute autre personne affectée aux travaux. NOM ADRESSE DATE ...

  • GCItem du Guide CCUAEntretien- services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9026D/1
    Il incombera à l'Entrepreneur de maintenir l'équipement en bon état de fonctionnement. Les services suivants devront être fournis: 1. ENTRETIEN GENERAL: On effectuera l'entretien préventif (requis pour inspecter, lubrifier et ajuster l'équipement) pendant ...

  • GCItem du Guide CCUACylindres, entretien- responsabilité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9028D/1
    Le Fournisseur assurera l'entretien des réservoirs et de l'équipement, y compris la peinture, à la satisfaction du destinataire. ...

  • GCItem du Guide CCUALois applicables

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9029D/1
    Tout contrat consécutif à la présente devra être interprété et régi conformément aux lois en vigueur dans la province de l'Ontario; il en sera de même pour les relations entre les parties en cause. ...

  • GCItem du Guide CCUAClassification du fournisseur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9032D/1
    A. A partir des données contenues dans le Profil du Fournisseur et de l'évaluation faite par l'Autorité contractante, cette entreprise a obtenu la cote_____. B. Avisez l'Autorité contractante par écrit de toute modification du Profil du Fournisseur ou des ...

  • GCItem du Guide CCUALoi en vigueur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9035D/1
    Le présent accord sera régi par les lois en vigueur dans la province de l'Ontario. ...

  • GCItem du Guide CCUAProtection de la propriété

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9038D/1
    Le Fournisseur promet et convient de se conformer à tous les règlements ou autres directives en vigueur sur les lieux où la tâche s'exécute, relativement à la sécurité des personnes sur lesdits lieux ou à la protection des biens contre toute perte ou tout ...

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