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  • GCItem du Guide CCUAPériode du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9073D/1
    Les services doivent être fournis durant la période du_____ au_____. ...

  • GCItem du Guide CCUAPériode du contrat proposé

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9074D/1
    Les services devront être fournis durant la période du_____ au_____. ...

  • GCItem du Guide CCUAMatériel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1000C/1
    Le matériel fourni doit être neuf et conforme à la plus récente version du dessin, de la spécification et/ou du numéro de pièce applicable, en vigueur à la date de clôture de la demande de soumissions. Utiliser la clause suivante dans les contrats lorsque ...

  • GCItem du Guide CCUAMatériel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1000D/2
    Le matériel fourni doit être neuf et conforme à la plus récente version du dessin, de la spécification et (ou) du numéro de pièce pertinent, en vigueur à la date de clôture de la demande de soumissions. ...

  • GCItem du Guide CCUAPériode du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9077C/2
    Il est entendu et convenu par la présente que l'entrepreneur donne à Sa Majesté l'option irrévocable de renouveler le présent contrat pour une période additionnelle d'un an du_____ au_____, et ce aux mêmes conditions. Les taux pour cette période d'option ...

  • GCItem du Guide CCUAPériode du contrat proposé

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9078C/1
    Le contrat qui sera adjugé suite à la présente Demande de proposition sera pour une durée d'un an, à compter du_____. Le contrat stipulera que l'Entrepreneur accorde à Sa Majesté l'option irrévocable de renouveler le contrat aux mêmes conditions, pour une ...

  • GCItem du Guide CCUARemplacement du personnel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9082C/1
    (1) L'Entrepreneur doit fournir les services des employés nommés dans la proposition pour exécuter l'ouvrage à moins qu'il n'en soit incapable pour raisons indépendantes de sa volonté. (2) S'il est impossible à l'Entrepreneur de fournir les services à un ...

  • GCItem du Guide CCUALocaux à bureaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9060D/3
    Pour la durée du contrat, l'entrepreneur devra fournir les locaux à bureaux meublés suivants au personnel du client ou au représentant du ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux:_____. Les agents des achats doivent préciser le nombre ...

  • GCItem du Guide CCUAEmplacement- règlements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9062D/2
    L'entrepreneur s'engage à se conformer à tous les règlements permanents ou autres en vigueur à l'emplacement où les travaux doivent être exécutés, en ce qui concerne la sécurité des personnes sur place ou la protection des biens contre les pertes ou les ...

  • GCItem du Guide CCUAGarantie- MDN

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9064D/1
    Dans le cadre d'une modification des exigences de l'article 8 intitulée «Garantie» des Conditions générales, DSS-MAS 1026A, l'Entrepreneur garantit par la présente: a) la peinture de la partie immergée de la coque durant une période de douze (12) mois à ...

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