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  • GCItem du Guide CCUABesoin

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4010C/2
    1. Exécuter le travail (réparation et carénage) relatif à et pour (_____), conformément aux éléments suivants: a) liste de spécifications d'entretien et de réparation, numéro_____, datée du_____; b) spécifications supplémentaires, modifications et ...

  • GCItem du Guide CCUABesoin

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4010D/1
    1. Exécuter le travail (réparation et carénage) relatif à et pour (Insérer le nom du navire), conformément aux éléments suivants: a) liste de spécifications d'entretien et de réparation, numéro_____, datée du_____; b) spécifications supplémentaires, ...

  • GCItem du Guide CCUAEssais, responsabilité relative aux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4011T/2
    Le soumissionnaire devra mettre à l'essai et modifier légalement les marques des cylindres et des réservoirs, à des intervalles de cinq ans, à partir de la date de fabrication, conformément à(au)_____. Lorsque l'on utilise cette clause pour des besoins en ...

  • GCItem du Guide CCUASpéc. et normes militaires- É.U.

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4019D/1
    L'entrepreneur a la responsabilité de se procurer des exemplaires de toutes les spécifications et normes militaires des États-Unis qui peuvent s'appliquer à ce besoin particulier. On peut obtenir ces documents commercialement, ou en s'adressant directement ...

  • GCItem du Guide CCUADocumentation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4022D/1
    En cas d'irrégularité quelconque dans les documents contractuels, les spécifications ou les dessins, l'ordre de priorité suivant prévaudra: (1) le contrat (2) les spécifications (3) les dessins (4) les autres documents ...

  • GCItem du Guide CCUAPermutabilité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B3001T/1
    Le Soumissionnaire propose de fournir des pièces dont la numérotation est différente de celle précisée uniquement lorsque le numéro de pièce est différent et le nom de son fabricant est fourni. Le Soumissionnaire garantit que toutes ces pièces seront ...

  • GCItem du Guide CCUAEfficacité du produit

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B3002T/2
    Il faudra s'assurer que les produits du soumissionnaire sont équivalents en les soumettant à l'épreuve avant l'attribution de la commande d'achat, du contrat ou de l'offre à commandes. Le soumissionnaire doit être prêt à en démontrer l'efficacité à la ...

  • GCItem du Guide CCUAQualités- viande

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B3003D/2
    Dans tous les cas où la catégorie stipulée n'est pas disponible, une catégorie supérieure doit être fournie. ...

  • GCItem du Guide CCUAProduits de remplacement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B3004T/2
    Si l'entrepreneur ne peut pas fournir l'article commandé et qu'il veuille offrir à la place un produit de remplacement, il doit présenter à Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) une demande de remplacement. Le produit de remplacement ...

  • GCItem du Guide CCUAFournitures- certification

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4001T/1
    Les articles offerts sont en tous points conformes aux spécifications. OUI____ NON____. Les différences sont:_____. ...

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