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  • GCItem du Guide CCUAOrdre de priorité des documents

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4026D/1
    Les documents énumérés ci-après font partie intégrante de l'offre permanente. En cas d'incompatibilité de textes, c'est le libellé du document qui apparaît en premier sur la liste qui devra l'emporter sur celui de tout autre document qui figure par la ...

  • GCItem du Guide CCUAÉquipage d'aéronef à voilure fixe

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4030D/1
    Le pilote commandant de bord doit avoir piloté un aéronef à voilure fixe durant au moins 1 000 heures, y compris 500 heures en tant que pilote commandant de bord du type spécifié, et 250 heures dans des régions semblables à celles où auront lieu les ...

  • GCItem du Guide CCUAÉquipage d'aéronef à voilure tournante

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4031D/1
    Le pilote commandant de bord doit avoir piloté un aéronef à voilure tournante durant au moins 1 000 heures, y compris 500 heures en tant que pilote commandant de bord du type spécifié, et 250 heures dans des régions semblables à celles où auront lieu les ...

  • GCItem du Guide CCUAMesures de sécurité- Mise au courant des

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4032D/2
    Le pilote commandant de bord de l'aéronef mettra tous les passagers au courant des mesures de sécurité avant le décollage de l'appareil. Ladite mise au courant des mesures de sécurité doit se faire conformément au document intitulé «Mise au courant des ...

  • GCItem du Guide CCUAFiches de données sur les munitions

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4033D/1
    Les fiches de données sur les munitions doivent être préparées conformément à la spécification D-09-002-002/SG-000 des Forces canadiennes ou à la norme MIL-STD-1167 et doivent être adressées au consignataire au: Quartier général de la Défense nationale ...

  • GCItem du Guide CCUADonnées d'expérimentation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4034D/1
    Il faudra adresser une copie des résultats des essais originaux et une copie des résultats des essais de surveillance effectués sur les munitions une fois fabriquées au : Quartier général de la Défense nationale Immeuble Mgén George R. Pearkes 101, ...

  • GCItem du Guide CCUAPlaques signalétiques

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4042D/1
    1. Dans les cas où des plaques signalétiques s'avèrent nécessaires, l'entrepreneur doit prendre les dispositions relatives à leur conception et à leur fabrication conformément au numéro le plus récent de la spécification D-02-002-001/SG-001 des Forces ...

  • GCItem du Guide CCUANomenclature militaire

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4043D/1
    1. L'entrepreneur doit préparer les données de nomenclature (ou confirmer les données existantes) conformément au numéro le plus récent des spécifications suivantes des Forces canadiennes: a) pour l'équipement électronique: D-01-000-200/SF-001 (CA) ou MIL ...

  • GCItem du Guide CCUARepères: tuyaux flexibles d'aéronef

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4047D/1
    Une bande signalétique doit être apposée en permanence, par soudage, sur tous les ensembles de tuyaux souples en caoutchouc et sur tous les ensembles de tuyaux en téflon pour les applications aérospatiales à pression moyenne et forte. Utiliser la clause ...

  • GCItem du Guide CCUAListe des éléments à long délai de livraison

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4049D/3
    1. L'entrepreneur doit, dans le délai de_____ jours de la date d'entrée en vigueur du contrat, fournir à l'autorité contractante et au ministère de la Défense nationale, à l'adresse indiquée ci-dessous, une liste des éléments à long délai de livraison ...

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