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  • GCItem du Guide CCUAConférence d'approvisionnement initial

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4054D/1
    1. L'entrepreneur doit, dans le délai de < <1> > journée de la date d'entrée en vigueur du contrat, se mettre en rapport avec < <2> > par téléphone au ()___-____ pour prendre des dispositions afin d'organiser une Conférence d'approvisionnement initial (CAI ...

  • GCItem du Guide CCUAAvis de changement de matériel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4055D/1
    1. Si on apporte des changements à l'information reproduite dans l'État détaillé d'approvisionnement (ÉDA), l'entrepreneur doit préparer et soumettre des Avis de changement de matériel (ACM), conformément au numéro le plus récent de la spécification D-01 ...

  • GCItem du Guide CCUAPublications Bilingues

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4057D/1
    1. L'entrepreneur doit fournir et étiqueter clairement toutes les publications techniques nécessaires à la description, au fonctionnement, à l'installation, à l'entretien et à la réparation des articles livrables complets. 2. L'entrepreneur doit fournir, ...

  • GCItem du Guide CCUAPublications, spécifications et normes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4058D/1
    1. Les publications constituant des articles livrables complets doivent être produites conformément aux spécifications suivantes: a) Présentation Le numéro le plus récent du document C-01-100-100/AG-002- Préparation des manuscrits techniques par les ...

  • GCItem du Guide CCUADocuments tech. fournis par le gouv.

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4059D/1
    1. Si l'entrepreneur a besoin de dessins et de publications ou d'autres documents techniques du gouvernement, il doit se les procurer en s'adressant au Bureau régional d'assurance de la qualité des Forces canadiennes le plus proche. 2. À la fin du contrat, ...

  • GCItem du Guide CCUAExigence relative au catalogage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4060D/1
    À moins d'une autorisation délivrée par l'autorité contractante, l'entrepreneur ne doit pas faire expédier d'articles qui ne portent pas de numéro de nomenclature de l'OTAN (NNO). Si on n'a pas fourni de NNO, l'entrepreneur doit en demander un à l'autorité ...

  • GCItem du Guide CCUAFiche de données techniques

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4061D/3
    L'entrepreneur doit fournir au responsable technique une fiche de données techniques, une description technique ou une spécification technique, qui doit comprendre les caractéristiques physiques et de rendement ainsi qu'une description fonctionnelle des ...

  • GCItem du Guide CCUANomenclature et plaques signalétiques

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4062D/1
    1. L'entrepreneur doit préparer les données de nomenclature ou confirmer les données existantes, conformément au numéro le plus récent de la spécification D-01-000-200/SF-001 des Forces canadiennes ou de la norme MIL-STD-196D pour les éléments_____ et ...

  • GCItem du Guide CCUABulletins d'entretien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4066D/1
    L'entrepreneur doit livrer au responsable technique____ exemplaires des bulletins d'entretien produits et portant sur les modifications, les améliorations ou les mesures spéciales d'entretien à apporter aux articles livrables complets achetés par le Canada ...

  • GCItem du Guide CCUAOrdre de priorité des documents

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4025D/5
    Les documents énumérés ci-après font partie intégrante du contrat. En cas d'incompatibilité entre les textes énumérés dans la liste, c'est le libellé du document qui apparaît en premier sur la liste qui devra l'emporter sur celui de tout autre document qui ...

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