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  • GCItem du Guide CCUAChantier- règlements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B6801C/1
    L'Entrepreneur convient et accepte de se conformer à tous les règlements en vigueur sur le site où le Travail doit être exécuté, en ce qui a trait à la sécurité des personnes se trouvant sur le site ou à la protection des biens contre la perte ou les ...

  • GCItem du Guide CCUAPériode d'examen au gouvernement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4068D/1
    1. L'entrepreneur doit fournir à l'autorité contractante un calendrier de production et de livraison des publications à livrer, pour assurer la disponibilité des publications parallèlement à la livraison des biens auxquels elles se rapportent. Le ...

  • GCItem du Guide CCUARepères: Durée utile du matériel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4069D/1
    1. L'entrepreneur doit s'assurer que les repères apposés sur l'emballage intérieur et extérieur des éléments_____ comprennent les symboles spéciaux suivants: 2. Liste des repères nécessaires:_____ 3. Ces repères doivent être apposés conformément à la ...

  • GCItem du Guide CCUACertification relative au soudage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4075D/1
    Aux fins de conformité à la norme W47.1- Certification des compagnies de soudage par fusion des structures en acier ou à la norme W47.2- Certification des compagnies de soudage par fusion de l'aluminium, de l'Association canadienne de normalisation (CSA), ...

  • GCItem du Guide CCUASuccédané ou Écart- autorisation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B5002C/2
    A moins de stipulations contraires dans le contrat, seule l'autorité contractante a le pouvoir de modifier les spécifications ou les conditions régissant la fourniture des biens ou la prestation des services. Utiliser la clause suivante dans les contrats ...

  • GCItem du Guide CCUAModifications techniques ou travaux supplémentaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B5007D/6
    En cas de modifications techniques, de travaux supplémentaires ou de nouveaux travaux à être inclus dans le contrat, la procédure suivante devra être suivie: Modifications techniques, travaux supplémentaires ou nouveaux travaux demandés par le responsable ...

  • GCItem du Guide CCUAListe provisoire des pièces de rechange

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4050D/3
    1. L'entrepreneur doit, dans le délai de_____ jours de la date d'entrée en vigueur du contrat, fournir à l'autorité contractante et au MDN, à l'adresse indiquée ci-après, une Liste provisoire des pièces de rechange (LPPR), préparée conformément au numéro ...

  • GCItem du Guide CCUAÉtat détaillé d'approvisionnement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4051D/3
    1. L'entrepreneur doit, dans le délai de_____ jours de la date d'entrée en vigueur du contrat, fournir à l'autorité contractante et au MDN, à l'adresse indiquée ci-après, un État détaillé d'approvisionnement (EDA), préparé conformément au numéro le plus ...

  • GCItem du Guide CCUAListe de pièces de rechange recommandées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4052D/3
    1. L'entrepreneur doit fournir à l'autorité contractante et au MDN, à l'adresse indiquée ci-après, dans le délai de____ jours de la date d'entrée en vigueur du contrat, une Liste des pièces de rechange recommandées (LPRR), préparée conformément au numéro ...

  • GCItem du Guide CCUAConférence-orientation d'approv. initial

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4053D/1
    1. Sous réserve de l'alinéa 2., l'entrepreneur doit prévoir et tenir une Conférence d'orientation d'approvisionnement initial (COAI) pour préciser les exigences de la documentation d'approvisionnement initial indiquées dans le contrat. Cette conférence, ...

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