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  • GCItem du Guide CCUAVérification discrétionnaire

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0102D/3
    1. Nonobstant la clause relative aux Comptes et vérification, article_______ des conditions générales_________ (Insérer le numéro et le titre en entier), l'attestation de l'entrepreneur à l'effet que le prix offert est fondé sur les coûts calculés ...

  • GCItem du Guide CCUABase de paiement- sans tarif

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0201D/3
    L'entrepreneur sera remboursé pour les coûts qu'il a raisonnablement et correctement engagés dans l'exécution des travaux, établis conformément aux Principes des coûts contractuels 1031-2 à la suite d'une vérification par le gouvernement. Les résultats et ...

  • GCItem du Guide CCUABase de paiement- tarif fixe

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0202D/3
    L'entrepreneur sera remboursé pour les coûts qu'il a raisonnablement et correctement engagés dans l'exécution des travaux, établis conformément aux Principes des coûts contractuels 1031-2 à la suite d'une vérification par le gouvernement, plus un tarif ...

  • GCItem du Guide CCUABase de paiement- tarif fixe et chiffre repère

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0203D/3
    L'entrepreneur sera remboursé pour les coûts qu'il a raisonnablement et correctement engagés dans l'exécution des travaux, établis conformément aux Principes des coûts contractuels 1031-2 à la suite d'une vérification par le gouvernement, plus un tarif ...

  • GCItem du Guide CCUAPrix- attestation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0005T/1
    Le soumissionnaire certifie par les présentes que le prix indiqué est établi d'après le prix de revient calculé conformément aux Principes des coûts contractuels, DSS-MAS 1031-2, et que le prix en question comprend un profit estimatif de_____ $. Utiliser ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation de prix

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0007T/1
    A L'APPUI DE L'ATTESTATION PRÉCÉDENTE, PRIERE DE SOUMETTRE UNE LISTE DE PRIX OU, A DÉFAUT, LA COPIE D'UNE COMMANDE OU D'UNE FACTURE ENVOYÉE A UN CLIENT PRIVILÉGIÉ POUR DES FOURNITURES IDENTIQUES. ...

  • GCItem du Guide CCUAVérification discrétionnaire

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0100D/2
    L'attestation de l'entrepreneur à l'effet que le prix/taux indiqué n'est pas supérieur au plus bas prix/taux demandé, y compris au meilleur client de l'entrepreneur, pour des produits ou services de qualité et de quantité semblables, peut être vérifiée par ...

  • GCItem du Guide CCUATravaux en cours

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9007D/2
    Le représentant de l'assurance de la qualité du ministère de la Défense nationale (MDN), en collaboration avec l'entrepreneur, établira une liste des travaux en cours à la fin du radoub. Cette liste formera les annexes au document officiel d'acceptation, c ...

  • GCItem du Guide CCUAExigences

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9010D/1
    Fournir et livrer les articles énumérés à l'annexe A du présent document. ...

  • GCItem du Guide CCUAPériode de prestation des services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9017T/2
    Tout contrat résultant de cette DDP sera assujetti à ce qui suit: Assujetti à l'option de prolongation, le contrat sera en vigueur à partir du_____ au______. L'Entrepreneur accorde à Sa Majesté par la présente le droit irrévocable et l'option de prolonger ...

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