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  • GCItem du Guide CCUAClient- vérification du temps

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0709D/1
    La vérification de l'acceptabilité du temps facturé par l'entrepreneur est la responsabilité du(des)_____ (Ministère ou usagés identifiés dans ce document) qui (s'assura/s'assureront) que le temps facturé par l'entrepreneur est acceptable compte tenu des ...

  • GCItem du Guide CCUABase de paiement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0900D/1
    Taux mensuels fermes pour location et taux fermes par nombre spécifié de copies pour entretien (incluant toutes les pièces, la main-d'oeuvre, l'entretien préventif et l'entretien correctif), payables chaque mois arriéré. Droits de douane inclus si ...

  • GCItem du Guide CCUALocation- taux fixe mensuel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0901D/1
    Les prix doivent être soumis de façon uniforme, c'est-à-dire un taux de location mensuel fixe (ne comprenant pas le coût des copies) et un coût fixe par copie (taux du compteur), pour chaque modèle offert, en se basant sur un volume mensuel moyen. ...

  • GCItem du Guide CCUATravaux imprévus

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0902D/2
    L'entrepreneur sera rémunéré comme suit pour les travaux imprévus autorisés par le Ministre : « Nombre d'heures (à négocier) X_____ $, montant correspondant à votre tarif d'imputation horaire ferme pour la main-d'oeuvre, y compris les frais généraux et les ...

  • GCItem du Guide CCUATravaux imprévus, autorisation des

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0903D/1
    Si des travaux imprévus s'imposent, toutes les négociations devront être achevées et les travaux imprévus autorisés grâce à la formule DSS-MAS 1379, avant le début de ces travaux, lesquels seront intégrés aux travaux initiaux dès leur autorisation. Si des ...

  • GCItem du Guide CCUAHeures supplémentaires- taux fixes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0500D/1
    Il est interdit de faire des heures supplémentaires dans le cadre d'une offre à commandes ou d'un contrat sans une autorisation préalable écrite d'un représentant autorisé du Canada. Toute demande de paiement au(x) taux indiqué(s) dans l'offre à commandes ...

  • GCItem du Guide CCUAHeures supplémentaires- autres

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0501C/1
    Les heures de travail supplémentaires ne sont pas autorisées pour l'offre à commandes/contrat, à moins d'autorisation préalable par écrit de l'autorité______. Cette autorisation écrite sera la condition préalable au paiement du coût effectif, à l'exclusion ...

  • GCItem du Guide CCUAHeures supplémentaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0502C/1
    Si des heures supplémentaires sont autorisées, le tarif sera calculé comme suit: Votre tarif d'imputation horaire ferme de_____ $, plus la main-d'oeuvre directe horaire moyenne selon la convention collective, plus les avantages sociaux certifiés, ainsi qu ...

  • GCItem du Guide CCUAHeures supplémentaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0502D/1
    1. L'entrepreneur ne devra pas faire d'heures supplémentaires dans le cadre de ce contrat à moins d'y être autorisé d'avance et par écrit par le représentant autorisé du Canada. Toutes les demandes de paiement selon les tarifs précisés dans le contrat ...

  • GCItem du Guide CCUATemps et prix contractuel- contrôle

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0700C/1
    Le temps débité et le prix contractuel des matériaux accessoires utilisés (le cas échéant), seront vérifiés par_____ avant ou après que l'Entrepreneur n'ait été payé en vertu des clauses et conditions du présent Contrat. Utiliser la clause suivante dans ...

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