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  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Communiqué d'interprétation des coûts- Numéro 15 Coûts environnementaux

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  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Communiqué d'interprétation des coûts- Numéro 14 Exigences des équipes mobiles de réparation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/10/5/14
    Cette annexe a été supprimée conformément à l' Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices. L'annexe 10.5.14 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2023-1. ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Communiqué d'interprétation des coûts- Numéro 13 Rémunération des cadres

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/10/5/13
    Cette annexe a été supprimée conformément à l' Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices. L'annexe 10.5.13 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2023-1. ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Communiqué d'interprétation des coûts- Numéro 12 Coûts financés par une entreprise

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/10/5/12
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  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Communiqué d'interprétation des coûts- Numéro 10 Indemnités de départ

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/10/5/10
    Cette annexe a été supprimée conformément à l' Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices. L'annexe 10.5.10 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2023-1. ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Communiqué d'interprétation des coûts- Numéro 08 Frais relatifs aux soumissions et aux propositions

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/10/5/8
    Cette annexe a été supprimée conformément à l' Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices. L'annexe 10.5.8 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2023-1. ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Communiqué d'interprétation des coûts- Numéro 07 Dépenses de recherche et de développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/10/5/7
    Cette annexe a été supprimée conformément à l' Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices. L'annexe 10.5.7 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2023-1. ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Communiqué d'interprétation des coûts- Numéro 06 Coût des régimes de retraite

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/10/5/6
    Cette annexe a été supprimée conformément à l' Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices. L'annexe 10.5.6 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2023-1. ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Communiqué des coûts- Numéro 02 Amortissement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/10/5/2
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  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Communiqué d'interprétation des coûts- Numéro 01 Installations excédentaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/10/5/1
    Cette annexe a été supprimée conformément à l' Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices. L'annexe 10.5.1 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2023-1. ...

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